500 résultats

Trier par :
Résultats par page

relatif à la pollution de la Seine.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .387
Conseil municipal

relatif aux conditions d'occupation et de réalisation de travaux.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .362
Conseil municipal

relatif à la politique tarifaire des commerces.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .388
Conseil municipal

Budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 133-3
Conseil municipal

relatif à un réaménagement du quartier Opéra Garnier.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .383
Conseil municipal

relatif au réaménagement de la place des Fêtes.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .381
Conseil municipal

relatif à la sécurité des piétons aux abords des établissements scolaires à proximité de la porte d'Asnières.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .385
Conseil municipal

relatif à la desserte du 17e arrondissement par un réseau d'énergie frigorifique.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .389
Conseil municipal

relatif au stationnement de cars de tourisme rue Lagrange et ses abords.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .384
Conseil municipal

Etablissements Recevant du Public et Installations ouvertes au Public municipaux parisiens – Agendas d’accessibilité programmée – Validation des dossiers d’Ad’AP

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DPA 83-1
Conseil municipal

Budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 133-2
Conseil municipal

relatif à l'extension des zones 30 dans le 19e.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .382
Conseil municipal

2015 DDCT 152 - Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10e, 11e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements et autorisation de les annexer au Contrat de ville parisien 2015-2020. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux engagements financiers de l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DVD 238 - Mise en place de la Commission extra-municipale des déplacements et du partage de l’espace public (CEMD-PEP). Vœu déposé par le GEP relatif à la place des piétons dans l'espace public. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à l'élaboration d'un plan piéton.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'état d'urgence. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la modification de la Constitution. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET, les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif aux salariés de l'entreprise de nettoyage sous-traitante de Paris Habitat. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'arrêt du recours aux entreprises de sous-traitance dans les bailleurs sociaux de la Ville. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DAC 609 - Convention avec l’association "La gare expérimentale" et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal 18, boulevard Serrurier (19e) et d’un espace de stockage.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux campements dans le 18e.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 396 G - Participation (4.916.858 euros) et subvention (72.243.euros) aux activités 2015 du GIP Samu social de Paris (12e) et adoption d’un protocole concernant le suivi social des familles sans suivi social.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 58-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal