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Réalisation 5 rue Houdart (20e) d’un programme de 4 logements sociaux supplémentaires (4 PLA-I) par Élogie
Déliberation
2015 DLH 411-2
Conseil municipal
Réalisation 21, rue du Val de Grace (5e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 400-2
Conseil municipal
Réalisation groupe "Potain Bois" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 403-1
Conseil municipal
Réalisation 5 rue Houdart (20e) d’un programme de 4 logements sociaux supplémentaires (4 PLA-I) par Élogie
Déliberation
2015 DLH 411-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination Laurent Schwob à un équipement sportif du 19e.
Déliberation
V .405
Conseil municipal
Réalisation 9, rue de Domrémy (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 434-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’un bâtiment communal situé 1 square Bela Bartók (15e) au profit de la société NC NUMERICABLE - Convention d’occupation du domaine public
Déliberation
2015 DLH 388-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'eau - Budget primitif 2016.
Déliberation
2015 DPE 47-1
Conseil municipal
Activités extra-scolaires et périscolaires – Principe et modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs – Fixation des tarifs
Déliberation
2015 DASCO 10-1
Conseil municipal
relatif à des assises de la laïcité.
Déliberation
V .407
Conseil municipal
relatif à un soutien à l'économie collaborative et de partage.
Déliberation
V .409
Conseil municipal
relatif à la revalorisation des rémunérations des agents de bureau de vote.
Déliberation
V .366
Conseil municipal
Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2014.
Déliberation
2015 DFA 120-1
Conseil municipal
Réalisation 13, place Emile Goudeau et 6, rue Garreau (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 436-1
Conseil municipal
relatif au devenir de "La Main Jaune".
Déliberation
V .399
Conseil municipal
relatif à la situation de la place Raoul Follereau.
Déliberation
V .392
Conseil municipal
relatif au suivi des voeux adoptés.
Déliberation
V .386
Conseil municipal
relatif au budget participatif de Paris.
Déliberation
V .361
Conseil municipal
relatif à une monnaie complémentaire parisienne.
Déliberation
V .351
Conseil municipal
relatif à la recherche de nouvelles recettes en faveur du logement et de la transition écologique.
Déliberation
V .358
Conseil municipal