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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'information des maires d'arrondissement concernant l'attribution des logements sociaux.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la rémunération des agents de bureau de vote. Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 312 - Réalisation 149, avenue de Clichy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 339 - Réalisation 72, rue de La Jonquière et 46, rue Pouchet (17e) d’un programme de 7 logements sociaux PLUS par la R.I.V.P. 2015 DLH 348 - Location de l’immeuble 92, rue Laugier (17e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2015 DLH 353 - Réalisation 3, rue Collette (17e) d’un programme de 19 logements sociaux (10 P.L.A.-I. et 9 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 355 - Réalisation 14, rue Sauffroy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 360 - Réalisation 101, rue de La Jonquière (17e) d’un programme de 12 logements sociaux (7 P.L.A.-I. et 5 PLUS) par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Souhaits de bienvenue.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-4

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-4

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Réalisation 14 rue Oberkampf (11e) d'un programme de construction de 41 logements sociaux (20 PLA-I, 12 PLUS et 9 PLS) par Immobilière 3F

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 375-3
Conseil municipal

Cité artisanale des Taillandiers (11e)-Bail emphytéotique avec la RIVP

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 242-1
Conseil municipal

Marché à bons de commande pour la réalisation de bilans de compétences et de bilans professionnels en faveur des agents (2 lots) - Marché de services - Modalités de passation-Autorisation-Signature

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DRH 84-1
Conseil municipal

Réalisation 6, Villa Vauvenargues (18e) d’un programme de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 331-1
Conseil municipal

Réalisation 88 rue Ménilmontant (20e) d’un programme de construction de 45 logements étudiants par L’Habitation Confortable.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 383-1
Conseil municipal

Subventions (26 473 euros) fonds du maire en faveur de 6 associations du 3e arrondissement

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDCT 129-1
Conseil municipal

Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 354-3
Conseil municipal

Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 201-7
Conseil municipal

Adhésion (6.672 euros) au GIE Atout France

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 253-1
Conseil municipal

Réalisation 38, rue de Gergovie et 1, rue Decrès (14e) d’un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 341-2
Conseil municipal

Réalisation sur le groupe "Molière" (3e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 37 logements par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 336-2
Conseil municipal

Réalisation 37 boulevard de Belleville, 103 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) d’une maison relais de 24 logements PLAI par l’Habitation Confortable.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 335-2
Conseil municipal

Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 354-4
Conseil municipal

Réalisation 76 rue Mademoiselle (15e) d’un programme de 13 logements sociaux (9 PLA-I et 4 PLUS) par Élogie.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 303-1
Conseil municipal