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Election des 62 conseillers métropolitains appelés à siéger au sein de la Métropole du Grand Paris.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 271 - Subvention (8.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2015 (7e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Souhaits de bienvenue.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DVD 17 G - T3 extension vers l'Ouest. Approbation des modalités de la concertation préalable.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DRH 87 - Convention pluriannuelle avec l'A.S.P.P. et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2016 - Autorisation de signature et approbation. 2015 DRH 21 G - Convention pluriannuelle avec l'A.S.P.P. et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2016 - Autorisation de signature et approbation.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés et Ecologiste de Paris relatif au réaménagement de la place des Fêtes.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à un marché découvert dans le secteur Paris Nord-Est.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 230 - Réalisation de 8 kiosques aux abords de la Tour Eiffel (7e). - Principe de passation d'un marché de fournitures et pose.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 66 G - Opérations nécessaires à l'apport des terrains au capital de la SOGARIS.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-16

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-15

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurité des piétons aux abords des établissements scolaires à proximité de la Porte d'Asnières. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le GEP relatif à la ligne C.D.G. Express.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la nouvelle dénomination de la station de métro "Belleville - Commune de Paris 1871". Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la dénomination d'une station de métro "Commune de Paris 1871". Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la nouvelle dénomination de la station de métro "Belleville - Commune de Paris 1871". Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux autorisations de voirie données aux fleuristes pour les fêtes.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 491 G - Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré (19e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 536 G - Fixation pour l'année 2016 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DEVE 164 - DFA - Budget annexe du fossoyage - Budget primitif pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal