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Conseil municipal (866)
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relatif à la place des piétons sur l'espace public.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .379
Conseil municipal
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169ko
pdf
relatif à la transformation de l'ancien lycée Jean-Quarré.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .391
Conseil municipal
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17.1ko
pdf
relatif aux évènements annulés dans le cadre de l'état d'urgence.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .363
Conseil municipal
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76.8ko
pdf
relatif au soutien au cirque.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .364
Conseil municipal
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75.9ko
pdf
Etats spéciaux d’arrondissement - Budget primitif 2016.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 146-1
Conseil municipal
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60.9ko
pdf
relatif à la mise en place d'ateliers de réparations de vélos.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .377
Conseil municipal
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88.9ko
pdf
relatif au Fonds d'aides aux jeunes parisiens.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .352
Conseil municipal
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18.6ko
pdf
relatif à l'écotaxe.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .355
Conseil municipal
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17.2ko
pdf
relatif aux zones touristiques internationales.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .359
Conseil municipal
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16.7ko
pdf
relatif aux tarifs d'entrée des monuments parisiens.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .360
Conseil municipal
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16.3ko
pdf
relatif à la préparation de la carte scolaire 2016-2017.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .402
Conseil municipal
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74.6ko
pdf
relatif aux subventions aux associations de l'éducation populaire, de la culture et de la cohésion sociale dans les quartiers populaires.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .354
Conseil municipal
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15.9ko
pdf
Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2016
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DILT 29-1
Conseil municipal
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60.2ko
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relatif aux mesures alternatives aux peines de prison.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .357
Conseil municipal
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6.2ko
pdf
2015 DVD 129 - Nouveau règlement de voirie de la Ville de Paris - Approbation.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Comptes rendus des Commissions.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DVD 244 - SG - Création d’un syndicat mixte ouvert dénommé "Syndicat d’études Vélib’ Métropole" : adhésion de la Ville de Paris, approbation du projet de statuts et désignation de deux représentants.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DDEEES 288 - Aide exceptionnelle au profit des commerçants et restaurateurs visés par les attentats terroristes du 13 novembre 2015.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DJS 360 - Subvention (6.000 euros) à l'association "Du Rififi aux Batignolles" (17e).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 2e Commission.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
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