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Réalisation 31-33, rue des Vinaigriers (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 43 logements sociaux par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 391-2
Conseil municipal

Réalisation 42, rue Cauchy (15e) d’un programme de 5 logements PLUS par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 381-2
Conseil municipal

Réalisation 155, rue du Château (14e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 407-1
Conseil municipal

Réalisation 31-33, rue des Vinaigriers (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 43 logements sociaux par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 391-1
Conseil municipal

Réalisation 18 à 20 rue de Tlemcen, 1 à 3 passage Duris et 9 à 15 rue Duris (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 425-1
Conseil municipal

Réalisation 5-7, rue d’Armaillé (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 389-1
Conseil municipal

Réalisation 12-14, passage de Ménilmontant (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 440-1
Conseil municipal

Réalisation 21, avenue Corentin Cariou (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 415-1
Conseil municipal

Réalisation sur le lot B1 B 1 et 3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de construction de 100 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 390-2
Conseil municipal

relatif à la ligne CDG Express.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .398
Conseil municipal

Budget annexe de l'assainissement - Budget primitif 2016

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DPE 46-1
Conseil municipal

Réalisation 105, rue Raymond Losserand / 49, rue de Gergovie (14e) d'un programme de 20 logements sociaux (14 PLUS et 6 PLS) par la SIEMP

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 401-1
Conseil municipal

Réalisation sur le lot B1 B 1 et 3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de construction de 100 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 390-1
Conseil municipal

relatif à un label "Equivalent conservatoire".

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .369
Conseil municipal

Réalisation 138, rue du Chemin vert (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 412-1
Conseil municipal

Réalisation 14bis, rue Guénot (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 427-1
Conseil municipal

Réalisation 16, rue Ferdinand Duval (4e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 416-1
Conseil municipal

Les Frigos (13e)-Tarification pour occupation des locaux

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 177-1
Conseil municipal

relatif au développement du compostage de proximité.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .411
Conseil municipal

relatif à République verte, une végétalisation éphémère de la place de la République.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .376
Conseil municipal