500 résultats
Subvention (5000 euros) à l'association "Institut de recherches et d'études de la libre pensée" IRELP.
Déliberation
2015 DDCT 169-1
Conseil municipal
Convention avec le SYCTOM pour l’aide au développement du compostage de proximité.
Déliberation
2015 DPE 81-1
Conseil municipal
Réalisation groupe "Potain Bois" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 403-2
Conseil municipal
Réalisation 44 bis, rue Lucien Sampaix (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 10 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 387-2
Conseil municipal
Réalisation 9-9 bis rue Labie (17e) d’un programme comportant 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 384-2
Conseil municipal
Réalisation 23, rue Jean Pierre Timbaud (11e) d’un programme comportant 12 logements PLUS par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 396-2
Conseil municipal
Réalisation 20 Passage Courtois (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 27 logements sociaux par Coopération et Famille.
Déliberation
2015 DLH 418-2
Conseil municipal
relatif aux conséquences du vote de l'état d'urgence.
Déliberation
V .374
Conseil municipal
Réalisation 358, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 414-1
Conseil municipal
relatif aux engagements financiers de l'Etat.
Déliberation
V .372
Conseil municipal
Réalisation 5 rue Houdart (20e) d’un programme de 4 logements sociaux supplémentaires (4 PLA-I) par Élogie
Déliberation
2015 DLH 411-2
Conseil municipal
Réalisation 21, rue du Val de Grace (5e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 400-2
Conseil municipal
Réalisation groupe "Potain Bois" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 403-1
Conseil municipal
Réalisation 5 rue Houdart (20e) d’un programme de 4 logements sociaux supplémentaires (4 PLA-I) par Élogie
Déliberation
2015 DLH 411-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination Laurent Schwob à un équipement sportif du 19e.
Déliberation
V .405
Conseil municipal
Réalisation 9, rue de Domrémy (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 434-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’un bâtiment communal situé 1 square Bela Bartók (15e) au profit de la société NC NUMERICABLE - Convention d’occupation du domaine public
Déliberation
2015 DLH 388-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'eau - Budget primitif 2016.
Déliberation
2015 DPE 47-1
Conseil municipal
Activités extra-scolaires et périscolaires – Principe et modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs – Fixation des tarifs
Déliberation
2015 DASCO 10-1
Conseil municipal
relatif à des assises de la laïcité.
Déliberation
V .407
Conseil municipal