Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2015 (615)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (615)
Supprimer Document
Déliberation (615)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
relatif à la concertation et aux visites de l'UNESCO.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .406
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
75.3ko
pdf
Budget primitif emplois 2016 pour les services municipaux.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 129-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
81.6ko
pdf
Réalisation 31-33, rue des Vinaigriers (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 43 logements sociaux par Paris Habitat OPH
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 391-2
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
113.6ko
pdf
Réalisation 42, rue Cauchy (15e) d’un programme de 5 logements PLUS par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 381-2
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
111.5ko
pdf
Réalisation 155, rue du Château (14e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 407-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
109.4ko
pdf
Réalisation 31-33, rue des Vinaigriers (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 43 logements sociaux par Paris Habitat OPH
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 391-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
108.2ko
pdf
Réalisation 18 à 20 rue de Tlemcen, 1 à 3 passage Duris et 9 à 15 rue Duris (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 425-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.9ko
pdf
Réalisation 5-7, rue d’Armaillé (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 389-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.7ko
pdf
Réalisation 12-14, passage de Ménilmontant (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 440-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106ko
pdf
Réalisation 21, avenue Corentin Cariou (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 415-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106ko
pdf
Réalisation sur le lot B1 B 1 et 3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de construction de 100 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 390-2
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
113.9ko
pdf
relatif à la ligne CDG Express.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .398
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
98.1ko
pdf
Budget annexe de l'assainissement - Budget primitif 2016
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DPE 46-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
112.1ko
pdf
Réalisation 105, rue Raymond Losserand / 49, rue de Gergovie (14e) d'un programme de 20 logements sociaux (14 PLUS et 6 PLS) par la SIEMP
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 401-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
112.3ko
pdf
Réalisation sur le lot B1 B 1 et 3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de construction de 100 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 390-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
108.2ko
pdf
relatif à un label "Equivalent conservatoire".
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .369
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
75.2ko
pdf
Réalisation 138, rue du Chemin vert (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 412-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.2ko
pdf
Réalisation 14bis, rue Guénot (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 427-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106ko
pdf
Réalisation 16, rue Ferdinand Duval (4e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 416-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
106.6ko
pdf
Les Frigos (13e)-Tarification pour occupation des locaux
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 177-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
122.2ko
pdf
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|