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Réalisation sur les lots A, B1, C et F, 71 boulevard Diderot et 20 bis rue de Reuilly (12e) d’un programme comportant 211 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 409-2
Conseil municipal
Avenants ou conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2016.
Déliberation
2015 DAC 603-1
Conseil municipal
Réalisation 25 rue Poliveau (5e) d'un programme de construction comportant 10 logements sociaux (6 PLA-I et 4 PLUS) par AXIMO.
Déliberation
2015 DLH 350-2
Conseil municipal
Réalisation 7 rue d’Héliopolis (17e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 369-2
Conseil municipal
Réalisation 8, rue Auguste Chabrières (15e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 28 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 338-3
Conseil municipal
Remplacement des façades du groupe scolaire 47 avenue d'Ivry (13e) Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre
Déliberation
2015 DPA 97-1
Conseil municipal
Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche
Déliberation
2015 DDEEES 210-1
Conseil municipal
Subvention (5 093 euros) fonds du maire en faveur du Comité des Fêtes et de Solidarité du 8ème arrondissement .
Déliberation
2015 DDCT 132-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fondation nationale des Sciences politiques
Déliberation
2015 DDEEES 218-1
Conseil municipal
Réalisation 8, rue Auguste Chabrières (15e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 28 logements sociaux par Paris Habitat OPH
Déliberation
2015 DLH 338-2
Conseil municipal
Réalisation dans les 10 et 17e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 21 logements PLUS par AXIMO.
Déliberation
2015 DLH 347-2
Conseil municipal
Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie
Déliberation
2015 DLH 354-5
Conseil municipal
Réalisation 61, rue Doudeauville (18e) d’un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 317-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement (13 600 000 euros) et d’investissement (2 000 000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2016
Déliberation
2015 DDEEES 256-1
Conseil municipal
Convention pluriannuelle avec l' A.S.P.P. et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2016 - Autorisation de signature et approbation
Déliberation
2015 DRH 87-1
Conseil municipal
Subvention fonds du Maire (7 000 euros) à l’association « Groupement Jeunes Créateurs Parisiens » (20è)
Déliberation
2015 DDCT 159-1
Conseil municipal
Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018
Déliberation
2015 DRH 77-1
Conseil municipal
Approbation des modifications du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Déliberation
2015 DRH 86-1
Conseil municipal
Évolutions du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative.
Déliberation
2015 CAS 7-1
Conseil municipal
Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M14.
Déliberation
2015 DFA 100-1
Conseil municipal