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Budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2015 DFA 133-2
Conseil municipal
relatif à l'extension des zones 30 dans le 19e.
Déliberation
V .382
Conseil municipal
Palais de Chaillot (16e) - Régularisations foncières et constitution de servitudes avec l'Etat.
Déliberation
2015 DU 138-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 9, rue de Capri (12e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 300-1
Conseil municipal
Espace sportif Pailleron (19e)- DSP pour la gestion de l'équipement-Approbation du choix du délégataire et du contrat
Déliberation
2015 DJS 267-1
Conseil municipal
Vital Quartier 1- Concession publique d'aménagement et de développement économique-Avenant n°6
Déliberation
2015 DDEEES 268-1
Conseil municipal
Kiosques de presse : prolongation de la délégation de service public et de la convention de concession pour la gestion respective des kiosquiers d’une part et des kiosques parisiens d’autre part
Déliberation
2015 DDEEES 276-1
Conseil municipal
Subvention (4.700 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fin d’année 2014 (5e).
Déliberation
2015 DDEEES 76-1
Conseil municipal
Square René Binet, 42 rue René Binet (18e) - Démolition d’un ancien local de jardiniers - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2015 DLH 410-1
Conseil municipal
Réalisation 28 rue du Colonel Avia (15e) d’un programme comportant 141 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable.
Déliberation
2015 DLH 302-2
Conseil municipal
Réalisation groupe "Meaux Armand Carrel" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 377-1
Conseil municipal
Subvention (109.543 euros) et avenant n°4 avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2015 DFPE 194-1
Conseil municipal
Convention avec les ministères économiques et financiers, relative à la gestion des crèches situées dans les locaux des ministères, 8 Place Bataillon du Pacifique (12e)
Déliberation
2015 DFPE 426-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e)
Déliberation
2015 DAC 429-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Matin
Conseil municipal
Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de création de 14 logements PLA-I par ADOMA.
Déliberation
2015 DLH 214-2
Conseil municipal
Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de création de 14 logements PLA-I par ADOMA.
Déliberation
2015 DLH 214-3
Conseil municipal
Subventions (46.500 euros) aux associations Superprisme, Fanatikart, Génération Freedom Ride, Faidos Sonores, 22,48m2, 3CA, Images Humaines, la Maudite, et Hyam-Hydra
Déliberation
2015 DAC 608-1
Conseil municipal
Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 280-1
Conseil municipal
Dotation (3.260 euros) à l’ESAA Duperré (3è)
Déliberation
2015 DASCO 170-1
Conseil municipal