500 résultats
relatif à un soutien à l'économie collaborative et de partage.
Déliberation
V .409
Conseil municipal
relatif à la revalorisation des rémunérations des agents de bureau de vote.
Déliberation
V .366
Conseil municipal
Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2014.
Déliberation
2015 DFA 120-1
Conseil municipal
Réalisation 13, place Emile Goudeau et 6, rue Garreau (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 436-1
Conseil municipal
relatif au devenir de "La Main Jaune".
Déliberation
V .399
Conseil municipal
relatif à la situation de la place Raoul Follereau.
Déliberation
V .392
Conseil municipal
relatif au suivi des voeux adoptés.
Déliberation
V .386
Conseil municipal
relatif au budget participatif de Paris.
Déliberation
V .361
Conseil municipal
relatif à une monnaie complémentaire parisienne.
Déliberation
V .351
Conseil municipal
relatif à la recherche de nouvelles recettes en faveur du logement et de la transition écologique.
Déliberation
V .358
Conseil municipal
relatif à la pollution de la Seine.
Déliberation
V .387
Conseil municipal
relatif aux conditions d'occupation et de réalisation de travaux.
Déliberation
V .362
Conseil municipal
relatif à la politique tarifaire des commerces.
Déliberation
V .388
Conseil municipal
Budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2015 DFA 133-3
Conseil municipal
relatif à un réaménagement du quartier Opéra Garnier.
Déliberation
V .383
Conseil municipal
relatif au réaménagement de la place des Fêtes.
Déliberation
V .381
Conseil municipal
relatif à la sécurité des piétons aux abords des établissements scolaires à proximité de la porte d'Asnières.
Déliberation
V .385
Conseil municipal
relatif à la desserte du 17e arrondissement par un réseau d'énergie frigorifique.
Déliberation
V .389
Conseil municipal
relatif au stationnement de cars de tourisme rue Lagrange et ses abords.
Déliberation
V .384
Conseil municipal
Etablissements Recevant du Public et Installations ouvertes au Public municipaux parisiens – Agendas d’accessibilité programmée – Validation des dossiers d’Ad’AP
Déliberation
2015 DPA 83-1
Conseil municipal