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relatif à l'utilisation des parkings des bailleurs publics de la ville.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .353
Conseil municipal

relatif aux modalités de cessions des terrains de la ville.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .336
Conseil municipal

Réalisation 27, rue de Picardie (3e) d'un programme de réhabilitation Plan climat Énergie par la RIVP

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1259-1
Conseil municipal

Réalisation Secteur Chapelle International Lot F (18e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1333-3
Conseil municipal

Réalisation ZAC Clichy Batignolles – lot N1 (17e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1284-3
Conseil municipal

en réponse aux voeux n° 136, 137, 138, 139, 140, 141, 142 et 143 relatifs à la refonte de la carte de l'éducation prioritaire. Annule et remplace le voeu 143 bis.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .367
Conseil municipal

Réalisation 5-11, rue Francis de Croisset (18e) d’un programme de 103 logements sociaux (57 PLUS CD et 46 PLS) par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1330-3
Conseil municipal

Réalisation sur les lots M9B3 et B4 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de 94 logements sociaux (47 PLUS et 47 PLS) par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1308-2
Conseil municipal

Réalisation 32-32 bis rue des Trois frères (18e) d’un programme de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1256-3
Conseil municipal

Réalisation 9, rue Robert Fleury (15e) d’un programme de 14 logements sociaux (4 PLA-I, 6 PLUS et 4 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1329-1
Conseil municipal

Réalisation 9-11 Rue de Toul (12e) d'un programme de construction de 28 logements sociaux (8 PLAI et 20 PLUS) par Immobilière 3F.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1312-1
Conseil municipal

Réalisation 52, rue Custine (18e) d’un programme de 40 logements sociaux (12 logements PLAI, 16 PLUS et 12 PLS) par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1307-1
Conseil municipal

Réalisation Secteur Chapelle International Lot F (18e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1333-2
Conseil municipal

Réalisation, ZAC Clichy Batignolles lot O8 (17e), d’un programme comportant 79 logements sociaux (16 PLA-I, 40 PLUS et 23 PLS) par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1294-3
Conseil municipal

Réalisation 9, rue Robert Fleury (15e) d’un programme de 14 logements sociaux (4 PLA-I, 6 PLUS et 4 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1329-3
Conseil municipal

Réalisation ZAC Clichy Batignolles – lot N1 (17e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1284-5
Conseil municipal

Liste des membres présents - 16 décembre 2014 - Après-Midi

DECEMBRE 2014
Déliberation
Liste des membres présents - 16 décembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal

Réalisation sur les lots M9B3 et B4 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de 94 logements sociaux (47 PLUS et 47 PLS) par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1308-3
Conseil municipal

Réalisation 105, boulevard Poniatowski (12e) d’un programme de 12 logements sociaux (6 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1324-1
Conseil municipal

Réalisation 32 rue Laghouat, 35 rue Myrha et 75 rue Doudeauville (18e) d'un programme de création de 7 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1247-5
Conseil municipal