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Réalisation 52, rue Custine (18e) d’un programme de 40 logements sociaux (12 logements PLAI, 16 PLUS et 12 PLS) par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1307-2
Conseil municipal

Réalisation 32 rue Laghouat, 35 rue Myrha et 75 rue Doudeauville (18e) d'un programme de création de 7 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1247-4
Conseil municipal

relatif à la publicité au sol.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .359
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 2 relatif à la mise en place d'un Plan PLI.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .325
Conseil municipal

Réalisation sur les lots M9B3 et B4 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de 94 logements sociaux (47 PLUS et 47 PLS) par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1308-1
Conseil municipal

Réalisation 46 et 54 rue des Panoyaux et 95-97 rue des Amandiers (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 228 logements sociaux par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1325-1
Conseil municipal

Réalisation 14 rue du Loiret (13e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 51 logements PLAI et 49 logements PLUS par ICF Habitat La Sablière.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1252-1
Conseil municipal

relatif à l'offre de soins palliatifs.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .34
Conseil général

relatif au cursus diplômant de la Schola Cantorum (5e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .351
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique et réalisation 53, rue Boursault (17e) d’un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I, 2 PLUS et 3 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1285-3
Conseil municipal

Réalisation 32-32 bis rue des Trois frères (18e) d’un programme de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1256-2
Conseil municipal

Réalisation 143, Quai de Valmy (10e) d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 31 logements sociaux par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1320-2
Conseil municipal

Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d’un programme de construction neuve de 14 logements PLUS par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1323-2
Conseil municipal

relatif à la reconnaissance de la mémoire LGBT.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .360
Conseil municipal

relatif à la titularisation des personnels des caisses des écoles.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .339
Conseil municipal

Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d’un programme de construction neuve de 14 logements PLUS par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1323-1
Conseil municipal

relatif à "Paris Respire".

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .355
Conseil municipal

relatif aux moyens financiers de la ville dans les quartiers populaires.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .340
Conseil municipal

Réalisation 51 rue de Montreuil (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 44 logements par Logement Francilien.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1314-2
Conseil municipal

relatif à l'éco-conditionnalité des investissements.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .324
Conseil municipal