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Subvention (70.000 euros) et convention avec le CRIPS (15e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1463-1
Conseil général

Subvention (631.771,72 euros) avec la RIVP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1056-1
Conseil municipal

Modalités de tarification de certains services publics parisiens.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 24-1
Conseil général

Renouvellement d’une avance en compte courant d’associé à la SEMAEST

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 60-1
Conseil municipal

Subvention (38.000 euros), participation (30.000 euros) et convention avec la Croix Rouge Française (14e) pour le Centre du Moulin Joly (11e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1487-1
Conseil général

Participation (237 300 euros) et avenant n°3 à convention avec l’association La Chorba (19e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1307-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) à l’association UNICEF France (6e) pour l’organisation d’un parcours photographique à l’occasion du 25e anniversaire de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1426-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Orchestre de Paris (8e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1450-1
Conseil municipal

Subvention (5 000 euros) à l’association DINGDINGDONG -Institut de co-production de savoir sur la maladie de Huntington- (19e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DASES 1524-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) à la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile de France (6e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1007-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association TOURISTS SERVICE

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1125-1
Conseil général

Subvention (3.000 euros) à l’association Vive Voix (17e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1631-1
Conseil municipal

Subvention (15 000 euros) à l'association Fédération du Logement de Paris (11e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1153-1
Conseil municipal

Réalisation 151 rue du Faubourg Poissonnière (9e) d’un programme de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 19 PLUS, 5 PLS) par ELOGIE

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1225-3
Conseil municipal

Protocole transactionnel relatif à l’éviction commerciale de la SARL NEUF-NEUF de l’immeuble communal 82/84 Bd Voltaire (11e).

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1309-1
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique et réalisation 23, rue du Couédic (14e) d’un programme de 9 logements sociaux (3 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1167-2
Conseil municipal

Jardin, Flandre Tanger Maroc (19e)-Marché de maîtrise d’œuvre - Indemnisation de la SARL Atelier acanthe paysagistes.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DEVE 1086-1
Conseil municipal

Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association Udé (Urbanisme et Démocratie) pour la mise à disposition d’une parcelle de terrain supplémentaire à usage de jardin partagé.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DEVE 1063-1
Conseil municipal

Subvention (60.000 euros) et avenant avec l'association A Suivre

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1599-1
Conseil municipal

subvention (3.000 euros) à la Fédération du Conseil des Mariannes de la République (20e)

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1627-1
Conseil municipal