500 résultats
Annexe n° 3-5
Débat
Conseil municipal
-22
Débat
Conseil municipal
-9
Débat
Conseil municipal
-5
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.
Déliberation
2014 DLH 1161-4
Conseil municipal
Subvention (400.000 euros) et convention avec l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris pour la modernisation de deux services hospitaliers (10e - 20e)
Déliberation
2014 DASES 1540-1
Conseil général
Avenant à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de la Gaîté Lyrique.
Déliberation
2014 DAC 1368-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Institut Renaudot (11e)
Déliberation
2014 DASES 1537-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) à l’association Génériques (12e)
Déliberation
2014 DAC 1376-1
Conseil municipal
Subvention (18.000 euros) à l’Association Française pour le Cirque de Demain (17e).
Déliberation
2014 DAC 1076-1
Conseil municipal
Subvention (6 000 euros ) à l'association régionale pour l'intégration des sourds (ARIS) .
Déliberation
2014 DASES 1521-1
Conseil général
Convention tripartite de partenariat pour la réalisation d'un monument aux morts virtuel de la 1ere guerre mondiale
Déliberation
2014 DAC 1633-1
Conseil municipal
Subvention (15 000 euros) à l’association Advocacy Paris Ile-de-France (19e)
Déliberation
2014 DASES 1149-1
Conseil général
Paris Jeunes Vacances - poursuite de la mise en oeuvre du dispositif.
Déliberation
2014 DJS 335-1
Conseil municipal
Protocole transactionnel relatif à l’éviction commerciale de la SARL Groupe SF Fashion de l’immeuble communal 82/84 Bd Voltaire (11e).
Déliberation
2014 DLH 1311-1
Conseil municipal
Subventions (27.000 euros) à 8 organismes au titre des aides aux projets musicaux
Déliberation
2014 DAC 1572-1
Conseil municipal
Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré (19e).
Déliberation
2014 DASES 1526-1
Conseil général
subvention (23.418 euros) et convention avec l'association Secours Catholique, pour le fonctionnement du Centre d'entraide pour les demandeurs d'asile et les réfugiés (CEDRE) (19e).
Déliberation
2014 DASES 1050-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec le Laboratoire Paris Région Innovation pour la préfiguration d'un incubateur consacré au sport
Déliberation
2014 DDEEES 1128-1
Conseil général