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Débat
Conseil municipal
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Conseil municipal
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Conseil municipal
Annexe n° 1
Débat
Conseil municipal
-13
Débat
Conseil municipal
Principe du déclassement et autorisation de dépôt des demandes d’urbanisme au 216 bis/220 ter rue de la Croix Nivert (15e) – Ateliers RATP Vaugirard.
Déliberation
2014 DU 1164-1
Conseil municipal
Subventions (91.504 euros) et conventions avec les associations Relais 59 (12e), Léo Lagrange-centre social Maurice Noguès (14e) et l’Ecole Normale Sociale-centre social Espace Torcy (18e).
Déliberation
2014 DASES 1398-1
Conseil général
Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’APUR.
Déliberation
2014 DU 1154-1
Conseil municipal
Syndicat Mixte Autolib' Metropole. Versement d'une subvention (499 690 euros) compensatrice des mesures de gratuité liées aux épisodes de pollution de l'air ambiant.
Déliberation
2014 DVD 1112-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association pour la promotion et le développement du Centre Ressource Européen en Clinique Transculturelle- BABEL (14e)
Déliberation
2014 DASES 1447-1
Conseil général
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (20e)
Déliberation
2014 DASES 1483-1
Conseil général
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Droits d'Urgence (10e)
Déliberation
2014 DASES 1450-1
Conseil général
Subvention (3.674.229,27 euros) avec Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation
2014 DPP 1055-1
Conseil municipal
Subvention (85.048,37 euros) avec le Logement francilien dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation
2014 DPP 1057-1
Conseil municipal
Subvention (3 600 euros ) pour le loyer et les charges des locaux de l'association jean merlin (18) qui accueille des personnes démunies et des demandeurs d'asile.
Déliberation
2014 DASES 1373-1
Conseil général
Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Pôle de Santé des Envierges (20e)
Déliberation
2014 DASES 1493-1
Conseil général
Subvention (2 000 euros) et convention avec l'association Entraide et Espoir (19e).
Déliberation
2014 DASES 1323-1
Conseil général
Subvention (15 200 euros) à l'association Relais Logement pour son accueil de jour de personnes sans domicile(15e).
Déliberation
2014 DASES 1471-1
Conseil général
Subvention d’investissement (5 000 euros) et convention avec l’association La Parole aux Sourds (19e).
Déliberation
2014 DASES 1531-1
Conseil général
Subvention (2 500 euros) et convention avec l’association Rejoué pour son action de recyclage des jouets (14e).
Déliberation
2014 DEVE 1100-1
Conseil municipal