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Réponses à des questions écrites.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1119 - Marché aux puces de la porte de Montreuil (20e) - Attribution de la délégation de service public.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1130 G - Subvention (3.070.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Question écrite posée à Mme la Maire de Paris.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-16

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-15

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 PP 1057 - Budget primitif du budget spécial pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 PP 1057 - Budget primitif du budget spécial pour 2015. (Suite). Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au personnel de la B.S.P.P. Vœux déposés par l'Exécutif.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DAC 1649 - Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la réforme.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASES 1431 G - Budget primitif 2015 du budget annexe des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’enfance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DJS 372 - DFA - Ecoles Municipales des Sports - Modification des participations familiales.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-21

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-14

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux Pierrots de la nuit.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 SG 1103 - Communication de la Maire de Paris sur le Programme d'Investissement de la Mandature. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'éco-conditionnalité des investissements. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la mise en place d'un Plan PLI. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un plan pluriannuel de transformation de bureaux en logements. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au plan "1000 immeubles énergivores" de la ville. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel de la Ville de Paris. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au plan de sortie du diesel pour les véhicules de la ville.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 25-1° - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
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2014 DFA 49 - Contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal