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Conseil
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en réponse à l'amendement n° 17 relatif à une étude sur le stationnement des 2 roues motorisés.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .330
Conseil municipal
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89.6ko
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en réponse au voeu n° 103 relatif à la mise en place "de bornes de taxis intelligentes".
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .357
Conseil municipal
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74.2ko
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relatif à la tarification pour les locations événementielles.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .368
Conseil municipal
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74.9ko
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Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement municipal.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 25-3
Conseil municipal
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en réponse aux voeux n° 93, 96 et 98 relatifs aux places de stationnement.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .354
Conseil municipal
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en réponse à l'amendement n° 22 relatif à une étude pour la stratégie énergétique de la Ville.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .333
Conseil municipal
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173.3ko
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en réponse à l'amendement n° 20 relatif aux études sur l'agriculture urbaine.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .331
Conseil municipal
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en réponse à l'amendement n° 66 relatif à la dé-dielisation du parc automobile de la Préfecture de Police.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .345
Conseil municipal
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Tableau des votes des groupes politiques.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 SG 1103 - Communication de la Maire de Paris sur le Programme d'Investissement de la Mandature. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'éco-conditionnalité des investissements. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la mise en place d'un Plan PLI. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un plan pluriannuel de transformation de bureaux en logements. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au plan "1000 immeubles énergivores" de la ville. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel de la Ville de Paris. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au plan de sortie du diesel pour les véhicules de la ville. (Suite).
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DASCO 1155 - Ecoles d’art - Fixation des tarifs de restauration scolaire à partir de la rentrée scolaire 2015.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DJS 371 - DFA - Courts de tennis municipaux - Modification des tarifs et des conditions d'accès.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DFA 63 - Période de perception de la taxe de séjour 2015.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -7
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
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140.8ko
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-18
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
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106.2ko
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-10
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
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104.9ko
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2014 DASES 1540 G - Subvention (400.000 euros) et convention avec l'Assistance publique Hôpitaux de Paris pour la modernisation de deux services hospitaliers (10e - 20e).
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite).
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
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