500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Réalisation 63 à 75 boulevard Diderot (12e) d’un programme comportant 140 logements étudiants PLUS par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1316-2
Conseil municipal

Réalisation 32 rue Laghouat, 35 rue Myrha et 75 rue Doudeauville (18e) d'un programme de création de 7 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1247-2
Conseil municipal

Réalisation 105 rue de Rome (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Energie d’un immeuble de 8 logements sociaux par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1254-2
Conseil municipal

Réalisation 10 rue Duvergier (19e) d'un programme de 3 logements PLUS par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1328-2
Conseil municipal

Réalisation 22/24 rue de Nevers (6e) d’un programme de 16 logements sociaux PLUS par ELOGIE.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1298-1
Conseil municipal

Réalisation 143, Quai de Valmy (10e) d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 31 logements sociaux par la SIEMP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1320-1
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2015.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 26-1
Conseil municipal

Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement département.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 11-1
Conseil général

Réalisation 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) d’une résidence sociale jeunes actifs de 69 logements PLAI par ADOMA.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1253-2
Conseil municipal

Réalisation 3, rue du Baigneur et 2, impasse Pers (18e) d’un programme de 30 logements sociaux (15 PLA-I et 15 PLUS) par la RIVP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1299-1
Conseil municipal

Etats spéciaux d'arrondissement - Budget primitif 2015.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 28-1
Conseil municipal

relatif au transport pour les sorties scolaires.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .343
Conseil municipal

relatif au plan de sortie du diesel pour les véhicules de la ville.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .328
Conseil municipal

Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement municipal.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 25-2
Conseil municipal

Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement département.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 11-2
Conseil général

Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement municipal.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 25-1
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2015.

DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 12-1
Conseil général

en réponse au voeu n° 67 relatif au personnel de la BSPP.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .346
Conseil municipal

relatif à l'étude de la gratuité des prêts CD.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .344
Conseil municipal

relatif à la publicité au sol.

DECEMBRE 2014
Déliberation
V .358
Conseil municipal