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Réalisation 46 et 54 rue des Panoyaux et 95-97 rue des Amandiers (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 228 logements sociaux par ELOGIE.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1325-1
Conseil municipal
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77.9ko
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Réalisation 14 rue du Loiret (13e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 51 logements PLAI et 49 logements PLUS par ICF Habitat La Sablière.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1252-1
Conseil municipal
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76.3ko
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relatif au cursus diplômant de la Schola Cantorum (5e).
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .351
Conseil municipal
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86.3ko
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Avenant au bail emphytéotique et réalisation 53, rue Boursault (17e) d’un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I, 2 PLUS et 3 PLS) par la RIVP.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1285-3
Conseil municipal
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83.9ko
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Réalisation 32-32 bis rue des Trois frères (18e) d’un programme de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1256-2
Conseil municipal
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82.8ko
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Réalisation 143, Quai de Valmy (10e) d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 31 logements sociaux par la SIEMP.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1320-2
Conseil municipal
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80.4ko
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Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d’un programme de construction neuve de 14 logements PLUS par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1323-2
Conseil municipal
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78.6ko
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relatif à la reconnaissance de la mémoire LGBT.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .360
Conseil municipal
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17.5ko
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relatif à la titularisation des personnels des caisses des écoles.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .339
Conseil municipal
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16.5ko
pdf
Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d’un programme de construction neuve de 14 logements PLUS par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1323-1
Conseil municipal
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77.5ko
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relatif à "Paris Respire".
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .355
Conseil municipal
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166.9ko
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relatif aux moyens financiers de la ville dans les quartiers populaires.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .340
Conseil municipal
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88.1ko
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Réalisation 51 rue de Montreuil (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 44 logements par Logement Francilien.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1314-2
Conseil municipal
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80ko
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relatif à l'éco-conditionnalité des investissements.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .324
Conseil municipal
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18.3ko
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en réponse au voeu n° 70 relatif à la suppression des jetons de présences au sein des SEM parisiennes.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .347
Conseil municipal
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17.9ko
pdf
Réalisation 20 rue Godefroy de Cavaignac (11e) d'un programme de 15 logements sociaux (4 PLAI et 11 PLUS) par Logement Francilien.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1315-1
Conseil municipal
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78.7ko
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Réalisation lot O8 ZAC Clichy Batignolles (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (13 PLA-I, 37 PLUS et 24 PLS) par Batigère Ile-de-France
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1255-1
Conseil municipal
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78.8ko
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en réponses aux voeux n° 46, 53, 54 et 55 relatifs au remboursement de la dette de l'Etat.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .342
Conseil municipal
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16.3ko
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Réalisation 51 rue de Montreuil (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 44 logements par Logement Francilien.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1314-1
Conseil municipal
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75.9ko
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Réalisation 107, rue de Reuilly (12e), d’un programme de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1292-1
Conseil municipal
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73.9ko
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