500 résultats
Subvention (8.000 euros) à l’association Centre d'information et d'animation du 7ème Inter 7.
Déliberation
2014 DDCT 193-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l’association « La cravate solidaire ».
Déliberation
2014 DDCT 194-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 155, rue du Château (14e) à PARIS HABITAT-OPH-Bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1332-1
Conseil municipal
Dispositions en vue de la sortie de l'ensemble immobilier Ilot Francoeur (18e) du régime de la copropriété
Déliberation
2014 DLH 1099-1
Conseil municipal
Réalisation 64 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d'un programme de 9 logements sociaux (4 logements PLA-I et 5 logements PLUS) par ELOGIE
Déliberation
2014 DLH 1170-1
Conseil municipal
Réalisation sur le groupe Italie Domine (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 95 logements par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1143-1
Conseil municipal
Réalisation 5-5 bis, place Leon Blum (11e) d'un programme de 16 logements sociaux (5 logements PLA-I, 8 PLUS et 3 PLS) par France Habitation.
Déliberation
2014 DLH 1186-1
Conseil municipal
Réalisation 11 rue Viala (15e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie d'un foyer pour personnes âgées comportant 30 logements par Logement Français
Déliberation
2014 DLH 1257-1
Conseil municipal
Réalisation 20, rue Labat (18e) d'un programme de 12 logements sociaux PLS par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1191-1
Conseil municipal
Subvention (1 107 774 euros) et convention pluriannuelle avec l’association PACT Paris-Hauts-de Seine-Val d’Oise (8e).
Déliberation
2014 DLH 1218-1
Conseil municipal
Réalisation 7, passage Brulon et 10, passage Driancourt (12e) d'un programme de 13 logements sociaux (3 PLA-I, 6 PLUS et 4 PLS) par la RIVP
Déliberation
2014 DLH 1229-2
Conseil municipal
Réalisation 44/46 rue Véron et 28 rue Lepic (18e) d’un programme de 11 logements sociaux (6 PLA-I et 5 PLUS) par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1145-2
Conseil municipal
Création, par regroupement de chambres, de 17 logements sociaux (2 logements PLA-I et 15 PLUS) dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1197-2
Conseil municipal
Transformation 2-4, rue Caillié et 8, boulevard de la Chapelle (18e) d’un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 39 logements PLA-I par l’Habitat Social Français (hsf)
Déliberation
2014 DLH 1183-2
Conseil municipal
Réalisation 44/46 rue Véron et 28 rue Lepic (18e) d’un programme de 11 logements sociaux (6 PLA-I et 5 PLUS) par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1145-1
Conseil municipal
Réalisation 5-7 rue Edgar Poe (19e) d’un programme de 32 logements PLS par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2014 DLH 1248-1
Conseil municipal
Entretien règlementaire des extincteurs et autres moyens d’extinction des locaux administratifs de la Préfecture de Police.
Déliberation
2014 PP 1051-1
Conseil municipal
Réalisation groupe Lemaître-Rigoles (20e) d’un programme de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat.
Déliberation
2014 DLH 1226-1
Conseil municipal
Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP
Déliberation
2014 DRH 1058-1
Conseil municipal
Modalités du stationnement payant de surface : régimes applicables dans les voies de la Capitale.
Déliberation
2014 DVD 1115-1
Conseil municipal