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Réalisation 15, rue Richer (9e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1264-1
Conseil municipal
Subvention (100 000 euros) et convention pluriannuelle avec l'Observatoire des Loyers de l'Agglomération parisienne (15e).
Déliberation
2014 DLH 1208-1
Conseil municipal
53 avenue du Maréchal Lyautey (16e) – Terrasse Schumann – Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2014 DLH 1306-1
Conseil municipal
Contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change.
Déliberation
2014 DFA 49-1
Conseil municipal
Polo de Bagatelle (16e) - Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DJS 244-1
Conseil municipal
Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - attribution de la délégation de service public
Déliberation
2014 DDEEES 1119-1
Conseil municipal
Subventions (15.658.233 euros) et convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e).
Déliberation
2014 DAC 1630-1
Conseil municipal
Marchés découverts alimentaires - modification des tarifs
Déliberation
2014 DDEEES 1240-1
Conseil municipal
Non reconduction et relance du lot 6 du marché de fourniture et pose de jeux extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris-Marché de fournitures-Modalités de passation.
Déliberation
2014 DEVE 1101-1
Conseil municipal
Paris sur glace - Modification de la tarification.
Déliberation
2014 DJS 363-1
Conseil municipal
Demande de lancement d'une expérimentation en vue de favoriser l’accès à l’eau dans le cadre de la Loi "Brottes"
Déliberation
2014 DPE 1067-1
Conseil municipal
Subvention (103.781,68 euros) avec la SIEMP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation
2014 DPP 1060-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association Studio des Variétés (11e)
Déliberation
2014 DAC 1407-1
Conseil municipal
Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique.
Déliberation
2014 DAC 1649-2
Conseil municipal
Réalisation 108-108bis avenue d'Italie (13e) d'un programme de 10 logements sociaux PLS par ELOGIE.
Déliberation
2014 DLH 1157-2
Conseil municipal
Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.
Déliberation
2014 DLH 1161-1
Conseil municipal
Réalisation 11, rue de Sofia (18e) d’un programme de 5 logements PLUS par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1319-1
Conseil municipal
Modification du barème d’évaluation des dégâts occasionnés aux arbres de la Ville de Paris et des travaux effectués sur ces arbres pour le compte de tiers
Déliberation
2014 DEVE 1106-1
Conseil municipal
Parc autocars Louvre Carrousel (1er).Avenant de transfert de la société gérant la convention de mise à disposition de places des stationnement autocars.
Déliberation
2014 DVD 1146-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'Association pour la Sauvegarde de Notre-Dame de Lorette à Paris (9e).
Déliberation
2014 DAC 1628-1
Conseil municipal