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Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’APUR.
Déliberation
2014 DU 1154-1
Conseil municipal
Syndicat Mixte Autolib' Metropole. Versement d'une subvention (499 690 euros) compensatrice des mesures de gratuité liées aux épisodes de pollution de l'air ambiant.
Déliberation
2014 DVD 1112-1
Conseil municipal
Subvention (3.674.229,27 euros) avec Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation
2014 DPP 1055-1
Conseil municipal
Subvention (85.048,37 euros) avec le Logement francilien dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation
2014 DPP 1057-1
Conseil municipal
Subvention (2 500 euros) et convention avec l’association Rejoué pour son action de recyclage des jouets (14e).
Déliberation
2014 DEVE 1100-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l’Association Française pour l'archéologie du verre (1e)
Déliberation
2014 DAC 1379-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l’association Egalité (15e).
Déliberation
2014 DDCT 216-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.865 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation
2014 DLH 1207-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 79, rue Léon Frot/14, rue Mercoeur (11e) à la SIEMP-Bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1223-1
Conseil municipal
Aménagement des pelouses centrales de l'Hippodrome d'Auteuil (16e) - Avenant N°2 au Marché de travaux lot 2.
Déliberation
2014 DEVE 1044-1
Conseil municipal
Réalisation 11, rue de Sofia (18e) d’un programme de 5 logements PLUS par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1319-2
Conseil municipal
Organisation, animation et encadrement des Centres Sport Découverte , Marché de services, (article 30) Modalités de passation.
Déliberation
2014 DJS 349-1
Conseil municipal
Crèche collective 130 rue de l'Ouest (14è) - Marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris
Déliberation
2014 DPA 1061-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.865 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation
2014 DLH 1207-3
Conseil municipal
Location des propriétés communales 7 passage Brûlon et 10-10S passage Driancourt (12e) à la RIVP-bail emphytéotique
Déliberation
2014 DLH 1251-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 123, rue de Charenton (12e) à la RIVP-Bail emphytéotique
Déliberation
2014 DLH 1249-1
Conseil municipal
ZAC Claude BERNARD (19e). Régularisations foncières.
Déliberation
2014 DU 1131-1
Conseil municipal
Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l’association Glaz’Art (19e).
Déliberation
2014 DAC 1397-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l'association Fédération Internationale Musique Espérance (14e)
Déliberation
2014 DAC 1634-1
Conseil municipal
Occupation précaire du pavillon à la clef (11è) par le planning familial. Convention de mise à disposition
Déliberation
2014 DEVE 1107-1
Conseil municipal