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Conseil municipal (697)
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Déliberation (697)
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Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2015.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 26-1
Conseil municipal
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162.5ko
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Réalisation 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) d’une résidence sociale jeunes actifs de 69 logements PLAI par ADOMA.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1253-2
Conseil municipal
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78.7ko
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Réalisation 3, rue du Baigneur et 2, impasse Pers (18e) d’un programme de 30 logements sociaux (15 PLA-I et 15 PLUS) par la RIVP.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1299-1
Conseil municipal
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Etats spéciaux d'arrondissement - Budget primitif 2015.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 28-1
Conseil municipal
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relatif au transport pour les sorties scolaires.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .343
Conseil municipal
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87.1ko
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relatif au plan de sortie du diesel pour les véhicules de la ville.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .328
Conseil municipal
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15.8ko
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Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement municipal.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 25-2
Conseil municipal
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313.4ko
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Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement municipal.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 25-1
Conseil municipal
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en réponse au voeu n° 67 relatif au personnel de la BSPP.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .346
Conseil municipal
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relatif à l'étude de la gratuité des prêts CD.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .344
Conseil municipal
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88ko
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relatif à la publicité au sol.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .358
Conseil municipal
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90ko
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en réponse à l'amendement n° 17 relatif à une étude sur le stationnement des 2 roues motorisés.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .330
Conseil municipal
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89.6ko
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en réponse au voeu n° 103 relatif à la mise en place "de bornes de taxis intelligentes".
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .357
Conseil municipal
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74.2ko
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relatif à la tarification pour les locations événementielles.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .368
Conseil municipal
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74.9ko
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Budget primitif 2015 de fonctionnement et d'investissement municipal.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFA 25-3
Conseil municipal
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6ko
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en réponse aux voeux n° 93, 96 et 98 relatifs aux places de stationnement.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .354
Conseil municipal
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175.5ko
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en réponse à l'amendement n° 22 relatif à une étude pour la stratégie énergétique de la Ville.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .333
Conseil municipal
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173.3ko
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en réponse à l'amendement n° 20 relatif aux études sur l'agriculture urbaine.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .331
Conseil municipal
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173.5ko
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en réponse à l'amendement n° 66 relatif à la dé-dielisation du parc automobile de la Préfecture de Police.
DECEMBRE 2014
Déliberation
V .345
Conseil municipal
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76.3ko
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Principe du déclassement et autorisation de dépôt des demandes d’urbanisme au 216 bis/220 ter rue de la Croix Nivert (15e) – Ateliers RATP Vaugirard.
DECEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1164-1
Conseil municipal
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83.1ko
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