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Subvention (4.200 euros) à une association parisienne
Déliberation
2013 DJS 486-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement de 30 logements PLUS et 191 logements PLS 64-66, rue de Meaux (19e).
Déliberation
2013 DLH 168-2
Conseil municipal
Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH de 2 volumes à usage de PMI et de 3 cabinets dentaires dans le secteur d'aménagement Binet (18e).
Déliberation
2013 DU 8-1
Conseil général
Lancement et attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, relatif à la gestion administrative avec préparation des paiements afférents des allocations différentielles de pensions relevant de la sentence arbitrale "Bour-Marcel Paul"
Déliberation
2013 DRH 75-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture de papiers spéciaux pour les services de la Ville et du Département de Paris.
Déliberation
2013 DA 32-1
Conseil général
Avenant n°1 à la CODP du 1er octobre 2004 modifiant le périmètre de la concession du centre équestre de l'Etrier Dauphine - Bois de Boulogne (16e).
Déliberation
2013 DJS 407-1
Conseil municipal
Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.
Déliberation
2013 DU 12-1
Conseil général
Signature de quatre marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier
Déliberation
2013 DRH 108-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et avenant n°4 avec l'association Théâtre aux mains nues (20e).
Déliberation
2013 DAC 791-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) avec convention passée avec la Fondation Charles de Gaulle (7e)
Déliberation
2013 DAC 789-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 14 relatif à la création d'un centre de santé municipal par arrondissement.
Déliberation
V G47
Conseil général
Bilan de la concertation et avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur (7e).
Déliberation
2013 DU 328-2
Conseil municipal
relatif à une exonération partielle de la taxe sur les propriétés foncières bâties.
Déliberation
V M302
Conseil municipal
relatif au renouvellement des baux commerciaux, boulevards des Maréchaux (12e).
Déliberation
V M346
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e).
Déliberation
2013 DUCT 188-1
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN).
Déliberation
R. 11
Conseil général
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Action des mères pour une enfance sans drogue (15e).
Déliberation
2013 DUCT 205-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (14e) (3.000 euros) et convention avec l'association Léo Lagrange IDF (18e).
Déliberation
2013 DUCT 134-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (800 euros) à l'association Donneurs de voix.
Déliberation
2013 DUCT 185-1
Conseil municipal
Préfecture de police - Budget spécial pour 2014.
Déliberation
2013 PP 89-1
Conseil municipal