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relatif au devenir du 88/90 rue de la Villette (19e).
Déliberation
V M324
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 93 relatif aux maisons des élèves de Telecom Paris-Tech.
Déliberation
V M328
Conseil municipal
relatif à la loi ALUR. (Mme SIMONNET et M. CORBIERE)
Déliberation
V M329
Conseil municipal
Acceptation du legs universel consenti par Madame Gisèle HERCZEG en faveur de la Ville de Paris
Déliberation
2013 DUCT 213-2
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Jim Morrison.
Déliberation
V M322
Conseil municipal
Modification du statut particulier du corps des conseillers des activités physiques et sportives
Déliberation
2013 DRH 66-1
Conseil municipal
Participations (3.052.600 euros) et avenants aux conventions avec les 6 CLIC Paris Emeraude (Centres Locaux d'Information et de Coordination) autorisés sur Paris.
Déliberation
2013 DASES 652-1
Conseil général
Signature du marché pour les prestations d'entretien des postes d'appel d'urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et les tunnels sécurisés.
Déliberation
2013 DVD 135-1
Conseil municipal
Subvention (105.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Le Kiosque infos Sida et Toxicomanie (4e).
Déliberation
2013 DASES 35-1
Conseil général
Signature de l'avenant n°8 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Samusocial de Paris (12e) et autorisation de versement de la seconde partie de l'avance remboursable définie dans le cadre de la convention de coopération du 13 août 2013.
Déliberation
2013 DASES 629-2
Conseil général
Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale - Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e).
Déliberation
2013 DASES 605-1
Conseil général
Subvention (3.070.000 euros) avec avenant à la convention pluriannuelle avec la Mission Locale de Paris (18e).
Déliberation
2013 DDEEES 204-1
Conseil général
Participation (15. 000 euros) et convention avec l'association SERVICE PLUS A LA PERSONNE (17e).
Déliberation
2013 DASES 649-1
Conseil général
Dotations (16 036 euros) aux collèges pour le financement de voyages présentés par des professeurs nouvellement affectés en septembre 2013.
Déliberation
2013 DASCO 36-1
Conseil général
Pépinière Paris Santé Cochin (Hôpital Cochin, Paris 14e). Avenant à la convention de transfert de gestion conclue avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Extension de l'emprise transférée et prolongation de la durée du transfert.
Déliberation
2013 DDEEES 173-1
Conseil général
Participation ( 15.000 euros) et convention avec le Département de Paris , l'Immobilière 3F et l'association EPOC ( Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations).
Déliberation
2013 DASES 663-1
Conseil général
Participation (60 000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Entr'aide (19e).
Déliberation
2013 DASES 687-1
Conseil général
Subvention (175.000 euros) et avenant à la convention 2013-2015 avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11e).
Déliberation
2013 DDEEES 202-1
Conseil général
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association "Un Monde Gourmand, entreprise d'insertion".
Déliberation
2013 DDEEES 198-1
Conseil général
Accompagnement de porteurs de projet handicapés dans le développement de leur activité indépendante.
Déliberation
2013 DDEEES 188-1
Conseil général