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Avenant n°5 au protocole relatif à la vente de terrains à la commune d'Achères (78).
Déliberation
2013 DU 347-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et le club Paris 13 Tennis de Table et attribution d'un complément de subvention de 15.000 euros pour la saison 2013/2014.
Déliberation
2013 DJS 445-1
Conseil municipal
Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement départemental.
Déliberation
2013 DF 23-1
Conseil général
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 36 logements PLS, lot D1 de la ZAC Paul Meurice (20e).
Déliberation
2013 DLH 365-2
Conseil municipal
Avenant n°5 au traité de concession d'aménagement avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé.
Déliberation
2013 DLH 259-1
Conseil municipal
Budget Primitif 2014-Créations, suppressions et transformations d'emplois départementaux.
Déliberation
2013 DF 26-1
Conseil général
Réalisation par la Fondation de l'Armée du Salut d'un programme d'humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Catherine Booth (11e).
Déliberation
2013 DLH 27-1
Conseil municipal
relatif à Mehdi Ben Barka.
Déliberation
V M338
Conseil municipal
Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement municipal.
Déliberation
2013 DF 76-2
Conseil municipal
Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement départemental.
Déliberation
2013 DF 23-2
Conseil général
relatif à l'information des propriétaires en secteur sauvegardé.
Déliberation
V M335
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 16 logements PLA-I, 21 logements PLUS et 16 logement PLS 7-9, rue Victor Schoelcher (14e).
Déliberation
2013 DLH 180-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS 35, rue Saint-Didier (16e).
Déliberation
2013 DLH 179-3
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 16 logements PLA-I, 21 logements PLUS et 16 logement PLS 7-9, rue Victor Schoelcher (14e).
Déliberation
2013 DLH 180-3
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme de construction de 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS 93-95, rue Brancion (15e).
Déliberation
2013 DLH 182-3
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 16 logements PLA-I, 21 logements PLUS et 16 logement PLS 7-9, rue Victor Schoelcher (14e).
Déliberation
2013 DLH 180-1
Conseil municipal
en réponse au voeux n° 105 relatif à la salle Grand Ecran Italie.
Déliberation
V M330
Conseil municipal
relatif aux conditions d'accès au "naming" par l'Occupant.
Déliberation
V M318
Conseil municipal
Décision modificative n°2 du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2013.
Déliberation
2013 DILT 27-2
Conseil municipal
relatif à la situation de Ioula TIMOCHENKO.
Déliberation
V M339
Conseil municipal