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Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 23 logements PLUS et 7 logements PLAI, 197 rue du Faubourg Saint-Martin (10e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 353-2
Conseil municipal

Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 38 logements PLUS, 13 logements PLAI et 24 logements PLS, lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche Secteur Tolbiac (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 359-3
Conseil municipal

Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant 20 logements PLUS et 30 logements PLS, ZAC Paul Meurice Lot D2 (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 358-3
Conseil municipal

Réalisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant 20 logements PLUS et 30 logements PLS, ZAC Paul Meurice Lot D2 (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 358-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLUS, 43 rue Saint Lazare (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 368-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant une résidence étudiante de 101 logements PLUS, une résidence sociale pour jeunes actifs de 103 logements PLAI et une résidence sociale de 44 logements PLAI, 61-71 rue Castagnary (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 351-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 16 logements PLUS, 8 logements PLAI et 5 logements PLS, 3 avenue du Coq (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 347-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation Plan Climat progressive de l'immeuble 42-46, rue Hillairet (12e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 349-1
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives et de l'animation de la Commune de Paris

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 110-1
Conseil municipal

Budget primitif pour 2014 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 555-1
Conseil général

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours professionnel d'accès au grade de cadre supérieur de santé paramédical de la Ville de Paris

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 105-1
Conseil municipal

Extension du Tramway de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e), avenant n°5 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 1 et de l'avenant n°3 pour la mise en place de la priorité aux carrefours à feux.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 239-1
Conseil municipal

Convention de financement et de partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris destinée à assurer la prise en charge, par l'Assurance Maladie, des prestations réalisées dans le cadre des missions de Protection Maternelle et Infantile et de Planification et d'Education Familiale.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 11-1
Conseil général

Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offre ouvert et signature du marché relatif à la fourniture de potelets à mémoire de forme.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 70-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et de signature d'un marché à bons de commande pour la formation professionnelle obligatoire et l'initiation au secourisme des assistantes maternelles du Département de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 18-1
Conseil général

Subvention (23 418 euros) et convention avec l'association le Secours catholique (7e) pour son centre d'accueil et d'orientation de personnes demandeuses d'asile le CEDRE (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 40-1
Conseil municipal

Convention avec la ville des Lilas concernant l'aménagement de la rue des Frères Flavien entre l'avenue de la Porte des Lilas et la rue du Docteur Gley (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 224-1
Conseil municipal

Fixation du statut particulier du corps des cadres de santé paramédicaux de la ville de Paris

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 64-1
Conseil municipal

Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 240-1
Conseil municipal

Signature du marché concernant la réalisation d'études de simulations macroscopiques, mésoscopiques et microscopiques de trafic.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 115-1
Conseil municipal