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Extension du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Déclaration de projet relative aux travaux relevant de la maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris concourant à l'opération.
Déliberation
2013 DVD 217-1
Conseil municipal
Programme des équipements publics du dossier de réalisation de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°2 au traité de concession avec la SEMAPA en vue de la réalisation du gymnase et des salles de sport du secteur Tolbiac et d'un réseau d'eau non potable dans le secteur Bruneseau Nord.
Déliberation
2013 DU 356-3
Conseil municipal
Signature d'un marché de fourniture de panneaux de grilles d'arbres et de regards d'assainissement.
Déliberation
2013 DVD 207-1
Conseil municipal
Participation (5.400 euros) et convention avec l'association Bagagerie 20 (20e).
Déliberation
2013 DASES 675-1
Conseil général
Participation (15.000 euros) et convention avec l'association LES PAPILLONS BLANCS DE PARIS - APEI 75 (9e).
Déliberation
2013 DASES 294-1
Conseil général
Subvention (3.500 euros) à l'association Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement.
Déliberation
2013 DASES 621-1
Conseil général
Subvention (8.000 euros) à la fondation Prem'Up pour l'organisation des assises sur "L'impact de l'environnement de la femme enceinte sur la qualité de vie de l'enfant".
Déliberation
2013 DDEEES 203-1
Conseil général
Avenant n°7 à la convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré.
Déliberation
2013 DASCO 77-1
Conseil général
Avenant à convention avec le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité.
Déliberation
2013 DDEEES 200-1
Conseil général
Marchés de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 11 classes 10-12 rue de Torcy et au réaménagement partiel du groupe scolaire 5-7 rue de Torcy (18e).
Déliberation
2013 DPA 62-1
Conseil municipal
Subventions (13.920.000 euros) et (2.000.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI).
Déliberation
2013 DDEEES 250-1
Conseil municipal
Approbation de deux contrats de cession de droits d'auteurs avec les créateurs de la conception graphique et de la mise en page du rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets à Paris et du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement.
Déliberation
2013 DPE 114-1
Conseil municipal
Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société d'Exploitation Sports et Evénements (SESE) pour l'exploitation privative du stade du Parc des Princes et diverses dépendances adjacentes (16e).
Déliberation
2013 DJS 413-1
Conseil municipal
Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014.
Déliberation
2013 DDEEES 214-7
Conseil municipal
Subvention ( 3.000 euros) à l'association La France d'aujourd'hui (12e) pour l'aider à accompagner et soutenir les personnes malades et leur familles venues de l'Outre-Mer durant leur hospitalisation.
Déliberation
2013 CAB_MA 26-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association les Villages de Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 195-1
Conseil municipal
Demande de permis de construire pour la création de locaux scolaires et accès PMR et tout handicap à l'école maternelle 20 rue de Paradis (10e).
Déliberation
2013 DPA 63-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) avec convention avec KUIV (12e).
Déliberation
2013 DJS 457-1
Conseil municipal
Subvention de fin de délégation de service public à la Caisse des Ecoles du 18è arrondissement, d'un montant plafond de 2.4 millions d'euros.
Déliberation
2013 DASCO 192-1
Conseil municipal
Convention avec la copropriété de l'immeuble situé 150 boulevard de Grenelle (15e) relative à l'entretien du passage commun dénommé voie J15.
Déliberation
2013 DFPE 471-1
Conseil municipal