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Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 16 logements PLA-I, 21 logements PLUS et 16 logement PLS 7-9, rue Victor Schoelcher (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 180-3
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de construction de 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS 93-95, rue Brancion (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 182-3
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 16 logements PLA-I, 21 logements PLUS et 16 logement PLS 7-9, rue Victor Schoelcher (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 180-1
Conseil municipal

en réponse au voeux n° 105 relatif à la salle Grand Ecran Italie.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M330
Conseil municipal

relatif aux conditions d'accès au "naming" par l'Occupant.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M318
Conseil municipal

Décision modificative n°2 du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DILT 27-2
Conseil municipal

relatif à la situation de Ioula TIMOCHENKO.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M339
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant un logement PLAI et un logement PLUS 26 rue Cauchy-15/31 rue de la Montagne de l'Espérou, deux logements PLAI 24 rue Cronstadt et un logement PLAI 170 rue Saint-Charles (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 185-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 25 logements PLUS, 9 logements PLAI et 11 logements PLS, 6 place Possoz (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 294-2
Conseil municipal

Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS, 4 passage Ramey (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 248-3
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation de 25 logements PLA-I et de conventionnement de 2 logements PLUS 60, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 281-2
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 124 rue de Charonne (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 255-2
Conseil municipal

Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale comportant 50 logements PLA-I, lot O6A ZAC Clichy Batignolles (17e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 297-2
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme de réhabilitation de 25 logements PLA-I et de conventionnement de 2 logements PLUS 60, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 281-3
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 637 logements sur le groupe Cité Blanche (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 322-1
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 5 logements PLS, 134 rue d'Avron (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 292-1
Conseil municipal

Réalisation par Immobilière 3F d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLUS et 14 logements PLS et d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLAI, 6 logements PLUS et 6 logements PLS, 61 bis-63 rue de l'Ourcq (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 299-2
Conseil municipal

Réalisation par ELOGIE d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 7 logements PLS, 62 rue Régnault (13e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 314-2
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 5 logements PLS, 134 rue d'Avron (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 292-2
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 25 logements PLUS, 9 logements PLAI et 11 logements PLS, 6 place Possoz (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 294-3
Conseil municipal