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Subvention (2.000 euros) à l'association Solidarité Paga Lagny Davout (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 157-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association RECIT Paris (Réseau des Ecoles de Citoyens)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 198-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Collectif pour le sens des autres du 13e.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 201-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Osez le féminisme (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 203-1
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Cession des volumes commerciaux des bâtiments de la Canopée et modalités de gestion des espaces.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 206-1
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Convention de financement de travaux en faux-plafonds situés dans l'Ancien Forum des Halles.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 207-1
Conseil municipal

Cession des droits de mitoyenneté sur un mur pignon 228-230 rue de la Convention (15e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 141-1
Conseil municipal

Préfecture de police - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au cours du deuxième semestre 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 PP 80-1
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 65-1
Conseil municipal

Secteur Lourmel-Eglise (15e). Avenant n°2 de prorogation au traité de concession passé avec la SemParisSeine.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 359-1
Conseil municipal

Avenant n°5 au protocole relatif à la vente de terrains à la commune d'Achères (78).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 347-1
Conseil municipal

Convention entre la Ville de Paris et le club Paris 13 Tennis de Table et attribution d'un complément de subvention de 15.000 euros pour la saison 2013/2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 445-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicapées de 36 logements PLS, lot D1 de la ZAC Paul Meurice (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 365-2
Conseil municipal

Avenant n°5 au traité de concession d'aménagement avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 259-1
Conseil municipal

Réalisation par la Fondation de l'Armée du Salut d'un programme d'humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Catherine Booth (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 27-1
Conseil municipal

relatif à Mehdi Ben Barka.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M338
Conseil municipal

Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement municipal.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 76-2
Conseil municipal

relatif à l'information des propriétaires en secteur sauvegardé.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M335
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 16 logements PLA-I, 21 logements PLUS et 16 logement PLS 7-9, rue Victor Schoelcher (14e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 180-2
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 17 logements PLA-I, 22 logements PLUS, 16 logements PLS et 58 logements étudiants PLUS 35, rue Saint-Didier (16e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 179-3
Conseil municipal