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relatif au développement et à l'attractivité commerciale, rue d'Avron.
Déliberation
V M345
Conseil municipal
Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Réglements Pécuniaire des Avocats de Paris.
Déliberation
2013 DAJ 33-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Bruno Lenoir et Jean Diot à l'angle des rues Bachaumont et Montorgueil (2e).
Déliberation
2013 DAC 755-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (6.186 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno (18e).
Déliberation
2013 DUCT 224-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Les Amis de Pénélope (15e).
Déliberation
2013 DUCT 206-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association ASFM/YACHAD (14e).
Déliberation
2013 DUCT 221-1
Conseil municipal
ZAC DIDOT (14e). Protocole avec la SemPariSeine fixant la participation financière de la Ville en vue de la clôture du traité de concession. Reddition des comptes et quitus à la SemPariSeine.
Déliberation
2013 DU 351-2
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DVD 231-1
Conseil municipal
BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
Déliberation
2013 PP 83-1
Conseil municipal
Secteur Ourcq-Jaurès (19e). Acquisition à la SEMAVIP d'une parcelle 35 rue des Ardennes (19e).
Déliberation
2013 DU 355-1
Conseil municipal
Préfecture de police - Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec le Ministère de la Justice concernant l'achat de fournitures et petits matériels de bureau.
Déliberation
2013 PP 85-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DASCO 196-1
Conseil municipal
Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par la Fondation PSG pour la rénovation du terrain d'éducation physique Reverdy (19e).
Déliberation
2013 DJS 489-1
Conseil municipal
Dénomination carrefour des Théâtres (3e et 10e).
Déliberation
2013 DU 333-1
Conseil municipal
Dénomination place Slimane Azem (14e).
Déliberation
2013 DU 337-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales nouvelles votées au budget primitif pour 2014.
Déliberation
2013 DF 77-1
Conseil municipal
Budget Primitif 2014-Créations, suppressions et transformations d'emplois municipaux.
Déliberation
2013 DF 83-1
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une résidence étudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e).
Déliberation
2013 DLH 346-2
Conseil municipal
Réalisation par la Fondation de l'Armée du Salut d'un programme d'humanisation du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Catherine Booth (11e).
Déliberation
2013 DLH 27-2
Conseil municipal
relatif à l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges.
Déliberation
V M336
Conseil municipal