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Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 4-10
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 3
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 5-7
Débat
Conseil municipal
Modification de la délibération DFPE 2007-384 des 17,18 et 19 décembre 2007 fixant les modalités de rémunération et les dispositions à caractère statutaire applicables aux assistants-es maternels-les des crèches familiales de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DFPE 12-1
Conseil municipal
Création de la Société Publique locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation".
Déliberation
2013 DDEEES 263-1
Conseil municipal
Convention avec La chambre syndicale des fleuristes d'Ile de France pour l'occupation du Pavillon du Maroc situé dans le Jardin d'Agronomie Tropicale au sein du bois de Vincennes (12e).
Déliberation
2013 DEVE 193-1
Conseil municipal
Modification des participations familiales pour les Ecoles Municipales des Sports à compter du 1er janvier 2014.
Déliberation
2013 DJS 492-1
Conseil municipal
Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées (8e) pour les illuminations de fêtes de fin d'années 2013.
Déliberation
2013 DDEEES 201-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché de prestations de services pour la gestion de la piscine Joséphine-Baker amarrée au Port de la Gare (13e).
Déliberation
2013 DJS 484-1
Conseil municipal
Avenant n° 2 à convention avec l'Université Pierre et Marie Curie pour l'implantation dans les locaux de l'usine d'Ivry.
Déliberation
2013 DPE 80-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) au Village Mouffetard - association des commerçants du bas Mouffetard (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation
2013 DDEEES 252-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de registre avec l'ICANN pour l'activation du [.Paris].
Déliberation
2013 DAJ 36-1
Conseil municipal
Demande d'autorisation formulée par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain S.A. (CPCU) en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations de combustion, situées 69 quai Auguste Deshaies, à Ivry-sur-Seine (94).
Déliberation
2013 DEVE 190-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au marché de maîtrise d'¿uvre partielle relative à la réalisation d'un l'archipel, jardin flottant sur la Seine (7e).
Déliberation
2013 DEVE 199-1
Conseil municipal
Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Gabrielle (18e).
Déliberation
2013 DFPE 364-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au marché de travaux lot n°2 relatif à la remise en état des réseaux hydrauliques du parc des Buttes Chaumont (19e).
Déliberation
2013 DEVE 197-1
Conseil municipal
Convention d'occupation domaniale avec la société Joël Garcia Organisation, pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e).
Déliberation
2013 DDEEES 242-1
Conseil municipal