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Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des égoutiers.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 91-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 44 relatif aux vols dans les conteneurs de recyclage de vêtements (15ème).

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M310
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture de papiers spéciaux pour les services de la Ville et du Département de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DA 32-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association Culturelle Jean Bosco (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 772-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention du 11 juin 2013 entre la Ville de Paris et le club Paris Basket 18 et attribution d'un complément de subvention de 7 000 euros pour la saison 2013-2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 444-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l'association la Dalle aux chaps (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DGRI 89-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association l'Echomusée (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 793-1
Conseil municipal

relatif à la signalisation en amont du tunnel des Tuileries.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M308
Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués du 8 octobre 2013 au 14 novembre 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAJ 35-1
Conseil municipal

Modification des dispositions transitoires prévues dans les statuts particuliers de certains corps de catégorie B

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 93-1
Conseil municipal

Marché à bons de commande pour la numérisation de fonds d'archives patrimoniaux de la Section de l'Inventaire de la Direction de l'Urbanisme.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 232-1
Conseil municipal

Subvention (208.370 euros) et conventions avec le Théâtre aux Mains Nues (20e) et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (13e)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 727-1
Conseil municipal

Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance de licences logicielles Oracle.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DSTI 21-1
Conseil municipal

Contrat de transaction avec l'association " Sport Life Development".

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 433-1
Conseil municipal

relatif au stationnement des deux roues motorisés.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V M305
Conseil municipal

Subvention (10 000 euros) à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) au titre 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 SG 33-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Le Lieu Mains d'oeuvres (93400 Saint-Ouen).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 763-1
Conseil municipal

Bilan de la concertation et avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur (7e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 328-1
Conseil municipal

Legs particulier en faveur de la Maison Européenne de la Photographie et inscrit à l'inventaire du Musée Carnavalet.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DUCT 196-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire d'Hélène Berr, 5 avenue Elisée Reclus(7e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 754-1
Conseil municipal