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Annexe n° 5-2

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-6

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-7

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DJS 434 Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à Paris Jeunes Vacances.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

et convention pluriannuelle avec l'A.S.P.P.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

QE 2012-26 Question de M. Jérôme DUBUS et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à une demande de bilan en matière de consommation énergétique des programmes neufs et des réhabilitations engagés par la Ville de Paris et par les bailleurs sociaux depuis 2007.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DRH 114 - Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents de la Ville de Paris résidant hors de la capitale.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-3

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-2

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-3

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DDEEES 170 G - Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Mozaïk RH (3e).

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au rétablissement de l'accès handicapés de l'Eglise Sainte Elisabeth de Hongrie.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DLH 6 G - Avenant n° 3 à convention passée avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

u Département de Paris pour 2013. -3

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

u Département de Paris pour 2013.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

u Département de Paris pour 2013.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général