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Modification de la composition de la 3e Commission.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
Votes spécifiés.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
u Département de Paris pour 2013. -5
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
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u Département de Paris pour 2013. -4
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
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Annexe n° 5-3
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal
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2012 DASES 551 G - Soumission du projet du schéma gérontologique départemental "Bien vivre son âge à Paris" 2012-2016.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
2012 DASES 649 G - Subvention (8.500 euros) et convention avec la Mutuelle des Etudiants (94200 Ivry-sur-Seine).
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la relation entre l'Exécutif et l'APUR.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
Liste des membres présents.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
Votes spécifiques.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
2012 DF 29 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du département de Paris pour 2013. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du département de Paris pour 2013. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2 délibérations mises aux voix : 2012 DF 29-1°-G Budget d'investissement du département de Paris pour 2013. - 2012 DF 29-2°-G Budget de fonctionnement du département de Paris pour 2013. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2013.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
Annexe n° 2-3
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
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2012 SGCP 15 - Création d'une Mission d'Information et d'Evaluation sur le thème "Circulation à Paris : bilan et perspectives".
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal
2012 DF 99-3° - Autorisation de relèvement des tarifs.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents. M. Pierre AIDENBAUM, M. Gilles ALAYRAC, M. David ALPHAND, Mme Aline ARROUZE, Mme Lynda ASMANI, M. Daniel ASSOULINE, M. David ASSOULINE, M. Pierre AURIACOMBE, Mme Marie-Chantal BACH, Mme Marinette BACHE, M. Julien BARGETON, Mme Marie-Annick BARTHE, M. Denis BAUPIN, Mme Emmanuelle BECKER, M. Hervé BENESSIANO, Mme Yamina BENGUIGUI, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Florence BERTHOUT, Mme Geneviève BERTRAND, Mme Hélène BIDARD, M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, M. Pierre-Yves BOURNAZEL, M. Jacques BOUTAULT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Jacques BRAVO, M. Jean-Bernard BROS, M. Ian BROSSAT, Mme Colombe BROSSEL, Mme Catherine BRUNO, Mme Delphine BURKLI, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Frédérique CALANDRA, Mme Liliane CAPELLE, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Mme Sandrine CHARNOZ, M. Pierre CHARON, M. Michel CHARZAT, Mme Joëlle CHÉRIOUX de SOULTRAIT, M. Pascal CHERKI, Mme Odette CHRISTIENNE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Yves CONTASSOT, M. Alexis CORBIÈRE, M. Thierry COUDERT, M. Jérôme COUMET, M. Daniel-Georges COURTOIS, M. Gérard d'ABOVILLE, M. François DAGNAUD, M. Claude DARGENT, Mme Virginie DASPET, Mme Rachida DATI, Mlle Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, Mme Françoise de PANAFIEU, M. Bertrand DELANOË, Mme Laurence DOUVIN, Mme Laurence DREYFUSS, Mme Véronique DUBARRY, M. Jérôme DUBUS, M. Philippe DUCLOUX, Mme Catherine DUMAS, M. Michel DUMONT, M. René DUTREY, Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Maïté ERRECART, M. Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, Mme Mireille FLAM, Mme Ghislène FONLLADOSA, Mme Danielle FOURNIER, M. Pierre GABORIAU, Mme Isabelle GACHET, Mme Edith GALLOIS, M. Sylvain GAREL, Mme Fabienne GASNIER, M. Bernard GAUDILLÈRE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Danièle GIAZZI, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Christophe GIRARD, M. Claude GOASGUEN, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Philippe GOUJON, Mme Claire GUIDI, M. Didier GUILLOT, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, Mme Brigitte KUSTER, Mme Fatima LALEM, M. Jean-François LAMOUR, Mme Anne-Christine LANG, M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Anne LE STRAT, M. François LEBEL, M. Jean-Pierre LECOQ, M. Jean-François LEGARET, M. Pierre LELLOUCHE, M. Romain LEVY, M. Alain LHOSTIS, Mme Katia LOPEZ, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Roger MADEC, M. Jean-Yves MANO, M. Pierre MANSAT, M. Daniel MARCOVITCH, M. Stéphane MARTINET, M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Baptiste MENGUY, M. Etienne MERCIER, Mme Martine MÉRIGOT de TREIGNY, M. Jean-Louis MISSIKA, M. Philippe MOINE, Mme Camille MONTACIÉ, Mme Valérie MONTANDON, Mme Claire MOREL, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Martine NAMY-CAULIER, Mme Annick OLIVIER, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mme Frédérique PIGEON, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Mme Olivia POLSKI, Mme Danièle POURTAUD, M. Yves POZZO DI BORGO, M. Loïg RAOUL, M. Gérard REY, Mme Firmine RICHARD, M. Vincent ROGER, Mme Valérie SACHS, M. Christian SAINT-ETIENNE, M. Hermano SANCHES RUIVO, M. Georges SARRE, M. Christian SAUTTER, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Danielle SIMONNET, M. Richard STEIN, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Anne TACHÈNE, Mme Karen TAÏEB, M. Jean TIBERI, Mme Claude-Annick TISSOT, M. Patrick TRÉMÈGE, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Daniel VAILLANT, M. François VAUGLIN, Mme Pauline VÉRON, Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Sylvie WIEVIORKA.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la réforme des rythmes scolaires.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal
2012 DAJ 26 - Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 6, 20 et 27 novembre 2012.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 4
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal
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