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2012 DASES 535 G - DF 32 G - Budget primitif pour 2013 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Annexe n° 2-2

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Annexe n° 2

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

u Département de Paris pour 2013. -2

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Annexe n° 4-8

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux associations confessionnelles gérant des crèches subventionnées.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 SG 179 - Convention de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le Louxor (10e).

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'emprisonnement du poète qatari Mohamed Al-Ajami.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

à M. le Maire de Paris sur le calendrier et le contenu du processus d’informatisation de demandes de logements.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

QE 2012-27 Question de M. Michel DUMONT et des membres du groupe

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2013.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2013.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-2

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-2

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la loi sur le mariage pour tous. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au projet de mariage pour tous. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au débat sur la réforme du mariage. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DDEEES 48 G - Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie expérimentale (20e).

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'organisation d'une maraude d'intervention sociale pour les 11e et 20e.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général