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2010, Annexe n° 2 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2011.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAJ 31 - Approbation de la licence "Open Data" dans le cadre de la diffusion par la Ville de Paris des données publiques en sa possession.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 298 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction de 31 logements PLUS, 8 logements PLAI et 39 logements PLS, 141-219 boulevard MacDonald (19e). 2010, DLH 328 - Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 3 logements PLS situé 28 quai des Célestins (4e).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la solidarité de la Ville de Paris avec le peuple ivoirien et son président démocratiquement élu déposé par M. MARTINS.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris Questions du groupe U.M.P.PA.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 464 - Subvention à Seuil (5e). Montant : 4.000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 99 - Contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Fèvementlicitations.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Discussion budgétaire Ville et Département.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Explications de vote.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 86 - Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2009.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 85-1 Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2011.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'implantation de la vidéoprotection dans les équipements municipaux et les parties communes des ensembles immobiliers déposé par le groupe U.M.P.P.A.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 426 - Modification temporaire du montant et des conditions d'attribution des Prèvementt Paris Logment (PPL 0 %) et du Prèvementt Parcours Rèvementsidentiel (PPR).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif aux horaires des vacataires des "Points écoles" déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 88 - Budget primitif des états spéciaux d'arrondissements pour 2011.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Introduction.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
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