Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (218)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (43)
Conseil municipal (175)
Document
Débat (179)
Déliberation (39)
218 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2010, Vœu relatif au départ du semi-marathon de Paris pour les déficients visuels et athlèvementtes en situation de handicap déposé par le groupe C.I.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à l'avenir du Centre Bus Plaine Lagny (20e).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DFPE 303 - DPVI 175 - Signature d'une convention passée avec l'Office Public de l'Habitat "Paris Habitat" pour l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'aménagement de locaux (20e) en vue de l'aménagement d'un équipement associatif d'accueil de la petite enfance et de la création d'un espace parents-enfants. - Montant : 81.317 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 87 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif de la Ville de Paris pour 2011.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Modification de la composition de Commissions.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 7 - Tableau des votes des groupes politiques.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif aux effets des intempèvementries sur la voirie et les dangers encourus déposé par le groupe U.M.P.P.A.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 236 - Communication du bilan annuel d'avancement du projet d'extension du tramway T3 à Paris.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'un équipement culturel dans la Z.A.C. "Boucicaut" (15e).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 51 - Approbation du principe d'aménagement de l'avenue de la Porte de Montmartre et de la rue Louis Pasteur Vallèvementry Radot (18e). Signature d'une convention avec le Département de Paris pour cet aménagement au titre du contrat particulier 2009-2013. Demande des subventions correspondantes auprès du Stif et de la région Ile de France.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif au financement des illuminations par les associations de commerçants du 15e déposé par le groupe U.M.P.P.A.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'association "Premiers de cordèvemente".
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 297 - Restructuration par Résidences Sociales d'Ile-de-France (RSIF) des Foyers de Travailleurs Migrants Violet 11-12 rue Gabriel Laumain / 36-38 rue du Faubourg Poissonnière (10e) et Amandiers-Troënes 61-63 rue des Amandiers (20e).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 4 - Scrutin public relatif au vœu n° 87 concernant le tournoi de Roland Garros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Interventions des orateurs.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Votes spécifiques.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu concernant l'organisation du marché de Noël sur les Champs-èvementlysèvementes déposé par le groupe U.M.P.P.A.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu en soutien aux étudiants de l'école Normale supérieure déposé par le groupe P.C.F.-P.G. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11