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Communication relative au budget primitif 2009 du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 CAS 3
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités du programme de logements sociaux PLS à réaliser 30, rue de l’Ourcq (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 280-3°
Conseil municipal
Réalisation par “Antin Résidences” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant une résidence sociale de type maison-relais de 18 logements PLA-I situé 24, boulevard de Rochechouart (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 333-1°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 5 logements PLA-I et un local d’activités situé 19, rue Jean Moinon (10e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 150-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’ascenseur du bâtiment administratif, 4, rue de Lobau (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 157
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par le Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM), des demandes de permis de construire et de démolir en vue de reconstruire un centre de traitement des déchets ménagers sur la parcelle cadastrée section B n° 3 à Romainville et une plateforme portuaire sur une partie de la parcelle cadastrée section M n° 14 à Bobigny (Seine-Saint-Denis). M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 102
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 102-1°
Conseil municipal
GPRU “Porte de Vincennes” (12e et 20e) : approbation du principe de la concertation et des objectifs poursuivis pour le secteur GPRU “Porte de Vincennes” (12e et 20e). Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 38-2°
Conseil municipal
Subvention à l’association “Marche la Route” (16e), pour l’organisation d’un récital autour des chansons d’Yvette Guilbert. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 554
Conseil municipal
Subvention à l’association “Teatro Pazzo” (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 648
Conseil municipal
DF 91 - Relèvement des tarifs des prestations funéraires municipales concurrentielles et domaniales dans les cimetières de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 165
Conseil municipal
Réalisation par la “SAGECO” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” et de résidentialisation AQS de 314 logements sociaux PLS situés 8890, boulevard Ney (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 123-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d’établissements de la Petite enfance (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 347
Conseil municipal
Approbation et signature d’avenants aux marchés de maintenance, de réparation et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 310
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie de Quartiers TELA 13 secteur Nationale - 13ème. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 93
Conseil municipal
Subvention à l’association “L’Interloque” 7, rue de Trétaigne (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 170
Conseil municipal
Subvention à l’association “Pierre Ducerf” pour action de lutte contre les violences conjugales. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 152
Conseil municipal
Subvention à l’association “Ensemble Alternance” (4e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 171
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 59
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS-CD à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 19 logements PLUS-CD, situé 8-10 rue Ernestine et 11-13 rue Emile Duployé (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 330-2°
Conseil municipal
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