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G - Subvention de fonctionnement à la Fédération des Associations Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) (92), contribution au financement de la quatrième édition de la remise des Trophées APAJH. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 576
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “L’Interloque” (ITLQ) pour l’attribution d’une participation. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 386
Conseil général
G - DASES 589-2° G - Octroi de la garantie du Département de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par “SAGECO” en vue du financement de la création d’un centre d’hébergement de stabilisation de 50 places situé 51-59, rue Baron Leroy (12e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 7
Conseil général
G - Attribution de financements à six associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. Mmes Olga TROSTIANSKY et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2009 DASES 370
Conseil général
G - DDEE 80 G - Approbation d’une convention relative à gestion du Fonds Social Européen “Compétitivité Régionale et Emploi” entre le Département de Paris et l’Etat. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 6
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle avec l’association “Aurore” (15e) relative aux modalités de participation du Département de Paris au budget de fonctionnement du foyer de travailleurs migrants Vaugirard sis 14, boulevard de Vaugirard (15e), dans le cadre de sa transformation en une résidence sociale et deux maisons-relais. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 582
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention du 28 novembre 2006 conclue entre le Département de Paris et l’association “CAMRES” (10e) fixant le montant de la participation du Département pour ses actions d’insertion sociale. Signature d’une convention pluriannuelle pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 435
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Association Régie de Quartier du XIVe Flora Tristan (14e), deux conventions visant, d’une part le soutien au fonctionnement pour le développement et la consolidation de la régie, et d’autre part, l’insertion professionnelle des personnes en grande difficulté, dont les allocataires parisiens du RMI. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 69
Conseil général
Fixation du forfait d’externat personnel TOS versé aux collèges privés parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 78-2°
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Loisirs Vacances Handicap Inadaptation” L.V.H.I. (36 : Montipouret) pour financer la consolidation du plateau technique médical et d’animation spécialisée. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 507
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’”Association des Tunisiens en France - ATF” pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 428
Conseil général
Subvention à l’association “Le Génie de la Bastille” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 464
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat-OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 22 logements PLUS et 45 logements PLS situé 29-33 rue des Ardennes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 381-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec “FREHA” un bail emphytéotique portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 2, impasse Girardon (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 147-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de 270 logements PLUS à réaliser 5-11 place de la Porte de Champerret (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 369-2°
Conseil municipal
DF 26 - Budget annexe de l’assainissement de la ville de Paris - Budget primitif 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 87
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser 28, rue Doudeauville et 60, rue Stéphenson (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 267-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS, PLA-I et PLS à réaliser 3-5, rue Godefroy Cavaignac (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 257-4°
Conseil municipal
Subventions à 9 associations du quartier Politique de la Ville Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e) au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 84
Conseil municipal
GPRU “Porte de Vincennes” (12e et 20e) : approbation du principe du lancement d’un marché de prestations intellectuelles d’études urbaines et techniques pour le secteur GPRU “Porte de Vincennes” (12e et 20e). Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 38-1°
Conseil municipal
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