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G - Signature avec l’”Association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux” d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Centre d’Activités de Jour “Pont de Flandre”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 172
Conseil général

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Autremonde” (20e). - Fixation de la participation du Département aux budgets de fonctionnement de ses actions de lutte contre l’exclusion en 2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 61
Conseil général

G - Attribution d’une subvention à l’”Association d’éducation populaire / Notre-Damedes-Champs / Montparnasse-Rencontre” pour des formations linguistiques extensives. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 528
Conseil général

G - Fixation du taux de la taxe d’habitation départementale pour 2009. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 25
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande d’assistance au maître d’ouvrage en matière d’expertise de projets dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 74
Conseil général

G - Fixation pour l’année 2009 de l’effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 561
Conseil général

G - Budget primitif des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance au titre de l’exercice 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 226
Conseil général

G - DASES 589-1° G - Réalisation par la “SAGECO” d’un programme de création d’un centre d’hébergement de stabilisation de 50 places situé 5159, rue Baron Leroy (12e). Participation du Département de Paris au financement du programme. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 7
Conseil général

G - DASES 587-1° G - Réalisation par la RIVP d’un programme de construction d’un centre d’hébergement d’urgence et de stabilisation de 52 places situé 52 rue Servan (11e). Participation du Département de Paris au financement du programme. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 5
Conseil général

G - Vœu relatif à l’entrée en application du Revenu de Solidarité Active.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 11
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention du 9 août 2007 conclue avec l’association “Aurore”, dont le siège social est situé 33, rue des Cévennes (15ème) fixant la participation du Département au budget de fonctionnement 2008 du centre d’accueil pour femmes victimes de violence (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 537
Conseil général

G - Signature avec l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris d’une convention relative à l’organisation et au financement des activités de protection infantile dans les centres de l’Assistance Publique. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 2
Conseil général

G - Subvention à l’association “Alcool Assistance - La Croix d’Or de Paris” (11e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 379
Conseil général

G - DASES 587-2° G - Octroi de la garantie du Département de Paris à un emprunt PLA I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction d’un centre d’hébergement d’urgence et de stabilisation de 52 places situé 52 rue Servan (11e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 5
Conseil général

G - Signature de six marchés de prestations de service (article 30) relatifs à l’accompagnement d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) très désocialisés, sans domicile fixe et/ou allocataires du RMI sortant de prison, en vue de leur insertion socio-professionnelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 163-3°
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention du 20 octobre 2006 conclue avec l’association “La Chorba” (12e) pour la fixation du montant de la participation du Département de Paris en 2008. - Signature d’une convention pluriannuelle pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 436
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Croix-Rouge Française” (14e) pour l’attribution d’une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 548
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Coordination Toxicomanies” (18e) pour soutenir financièrement ses actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues qu’elle coordonne dans le Nord-Est parisien. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 385
Conseil général

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Equipes Saint-Vincent-Permanence Oberkampf” (11e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 151
Conseil général

G - Participation du Département de Paris aux dépenses de fonctionnement des permanences sociales d’accueil (PSA), relatives au suivi global d’allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI), en vue de leur insertion socioprofessionnelle pour l’exercice 2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 536
Conseil général