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G - Attribution de financements à six associations pour leurs sept actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans des sites de la politique de la ville. - Signature d’une convention annuelle avec les associations “L’assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT)”, “Centre Alpha Choisy” et “Accueil Goutte d’Or”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 460
Conseil général
G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 14-1°
Conseil général
G - Signature de conventions 2009 avec les “Points Paris Emeraude / Centres Locaux d’Information et de Coordination” (PPE/CLIC) pour l’attribution d’une participation. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 575
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des canalisations de distribution d’eau de l’ensemble immobilier Henri IV, 23 rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 36
Conseil général
G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Les Restaurants du Cœur Les Relais du Cœur de Paris” (10e) pour la participation du Département de Paris aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2007/2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 456
Conseil général
G - Signature de conventions avec les associations “MIRP Entreprise” et “France Energie Emploi” pour les Permanences emploi dans les Mairies des 10e et 11e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 47
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “AIDES” pour son projet d’accompagnement à l’autonomie des jeunes hommes en errance et/ou en situation de prostitution. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 564
Conseil général
G - Réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 2
Conseil général
DRH 23 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF -
Conseil général
G - Approbation du texte de la convention annuelle d’objectifs conclue entre le Conseil d’Architecture et de l’Environnement de Paris (CAUE), justifiant le montant de la subvention pour 2009 au regard du programme annuel d’activités.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement dont le siège est situé 32, boulevard de Sébastopol (4e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 15
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la “Fondation des Caisses d’Epargne pour la Solidarité” une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Centre d’Activités de Jour Médicalisé “La Note Bleue” sis 10, rue Erard (12e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 193
Conseil général
G - Réévaluation du forfait d’externat matériel versé aux collèges privés parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 78-1°
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’Assistance Publique/Hôpitaux de Paris pour l’attribution d’une subvention destinée au fonctionnement du SAMU de Paris. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 542
Conseil général
G - Subvention accordée à l’association “P.L.I.E Paris 18e et 19e arrondissements” (Plan Local Pour l’Insertion et l’Emploi) au titre de l’année 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 70
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “CHARONNE” pour l’attribution d’une subvention relative à l’évaluation du matériel de réduction des risques pour usagers de crack. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 382
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Sauvegarde de l’Adolescence” (10e) pour la gestion du réseau d’écoute et d’appui aux adolescents en difficulté sur le Nord-Est Parisien. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 570
Conseil général
G - DASES 585-2° G - Octroi de la garantie du Département de Paris à l’emprunt ANPEEC à contracter par l’AFTAM en vue du financement d’un programme de réalisation d’un centre d’hébergement de stabilisation de 30 places, situé 103, rue de l’Ouest (14e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 2
Conseil général
G - Politique de la ville. - Attribution de financements à sept associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec les associations “Carrefour 14”, “Centre Epinettes Familles Insertion Accueil (CEFIA”, “Ecole Normale Sociale” et la fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon”. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 571
Conseil général
G - Attribution de financements à six associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 526
Conseil général
G - Signature de quatre marchés de prestations de service (article 30) relatifs à l’accompagnement d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) rencontrant des problèmes d’addictions, en vue de leur insertion socio-professionnelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 163-1°
Conseil général
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