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2008 (896)
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Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration du salon de musique du musée de l’hôtel de Lauzun 17, quai d’Anjou (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 22
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif relatif aux grosses réparations des Mairies en prenant en compte les objectifs du plan climat.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 306
Conseil municipal
Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Syndicale Solidaires Paris pour 2008-2010, et attribution d’un acompte sur subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 239-7°
Conseil municipal
Subvention à l’association “JazzoSphère” (95350), pour l’organisation du premier festival “Les Rencontres musique et littérature” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 402
Conseil municipal
Subvention à l’Association des commerçants Félix Faure Convention (15e) pour des animations de quartier dans le cadre des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 203
Conseil municipal
Fixation des taux des quatre taxes directes locales pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 99
Conseil municipal
Réalisation de la ligne de l’extension du tramway T3, de la Porte d’Ivry (13e), à la Porte de la Chapelle (18e) et desservant les 12e, 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements. - Déclaration de projet relative aux travaux relevant de la maîtrise d’ouvrage de la Ville de Paris concourant à l’opération. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 257
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 24 logements PLUS, 4 logements PLAI et 12 logements PLS, situé 8 bis-10 rue Lacharrière (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 378-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie et Performance à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 28 logements PLUS et 18 logements PLS, situé 14-16 rue du Maroc (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 325-2°
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif en faveur de la transformation et de l’humanisation des foyers de travailleurs migrants parisiens.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 273
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement d’un programme de construction comportant 6 logements PLS à réaliser au 5-9, rue du Capitaine Marchal (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 239-3°
Conseil municipal
Lancement d’un marché à bons de commande de services de débarras, nettoyage, désinfection, désinsectisation, dératisation en exécution d’office conformément au Code de la Santé Publique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 384
Conseil municipal
Subventions à 2 associations de jeunesse oeuvrant dans le 20e arrondissement, avec la signature d’une convention pour l’association “Crescendo (3e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 315
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la fourniture et la distribution de repas aux élèves de l’Ecole du Breuil (12e) et à des agents de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 87
Conseil municipal
Subvention au “Réseau d’Assistance aux Victimes d’Agressions et de Discriminations - RAVAD” pour son action de lutte contre l’homophobie. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 195
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLA I foncier à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de 27 logements PLA-I, à réaliser 6 impasse des Anglais (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 234-2°
Conseil municipal
Signature d’un marché à bons de commande pour la réalisation de buffets et cocktails réunissant jusqu’à 100 convives. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 51
Conseil municipal
Réalisation par “Espacil” d’un programme de construction, comportant 82 logements étudiants PLS situé rue Brillat Savarin ZAC de la Gare de Rungis (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 340-1°
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Atelier Parisien d’Urbanisme, justifiant le montant de la subvention pour 2009 au regard du programme annuel d’activités. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 148
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 113
Conseil municipal
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