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2008, DAC 600 - Classement dans le domaine public communal de l'immeuble des Frigos sis 19 rue des Frigos (13e). - Signature, avec M. François HAÏOUN, d'une convention d'occupation du domaine public pour un atelier sis dans cet immeuble.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux communiqués de presse du Maire de Paris.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DPE 94 - DF 89 - Budget annexe de l'Assainissement. Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2009.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif aux subventions accordées aux associations gérant les épiceries sociales à Paris.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la répartition des types de logements dans les programmes immobiliers de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Laurence DOUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux lignes 13 et 14 du métro parisien.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Liste des membres présents.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DF 57-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à certaines places de stationnement situées dans le 16e arrondissement.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DFPE 393 - Indemnisation amiable d'AXA, assureur de l'immeuble 16-18, avenue Lowendal (15e) représenté par le Cabinet ICADE suite à des infiltrations en provenance de la crèche sise 18 bis, avenue Lowendal (15e). 2008, DFPE 395 - Indemnisation amiable de la MAAF assureur "DES CIGALES" dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux en provenance de la crèche municipale sise 21, rue des Blancs Manteaux (4e).

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Annexe n° 3 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la nomination de Salah HAMOURI comme citoyen d'honneur. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DLH 201 - Adoption d'un règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation ainsi que les principes déterminant les compensations (article L. 631-7 du C.C.H.).

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à une évaluation indépendante des politiques environnementales.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par M. Jean TIBERI, Mme Marie-Chantal BACH, M. Christian SAINT-ETIENNE et les élus des groupes U.M.P.P.A. et du Centre et Indépendants, relatif aux mesures de soutien aux commerçants du quartier Jussieu. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Françoise de PANAFIEU, Catherine DUMAS, MM. Jean-Didier BERTHAULT, Richard STEIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au futur aménagement du conservatoire du 17e sis 29, avenue de Villiers.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au mal logement à Paris et aux associations qui oeuvrent dans ce domaine.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal