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2008, DF 60 - Approbation du budget primitif des états spéciaux d'arrondissement pour 2009.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DPE 87 - DF 26 - Budget annexe de l'Assainissement. Budget primitif 2009.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DPE 88 - DF 27 - Budget annexe de l'Eau. - Budget primitif 2009.

DECEMBRE 2008
Débat
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Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2008
Débat
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Introduction.

DECEMBRE 2008
Débat
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2008, DAC 661 - Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association "Le cent atelier en commun" (12e). - Montant : 32.000 euros.

DECEMBRE 2008
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2008, Vœu déposé par les groupes "Les Verts" et socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au quartier vert Montmartre et aux circulations douces.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAC 667 - Signatures d'avenants et de conventions avec divers organismes relatives à l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2009. - Montant total : 11.101.745 euros.

DECEMBRE 2008
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2008, DVD 154 - Signature de 4 avenants de prolongation aux conventions de mise à disposition d'emplacements de stationnement pour autocars conclues avec les sociétés "Européenne de stationnement", "Les Fils de Madame Géraud", "Vinci Park CGST" et SAEMES.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DLH 142 - Réalisation par le "Logement Français" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 29 logements PLUS et 8 logements PLA-I, situé 10 rue des Eaux (16e).

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAJ 25 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 18 novembre et 2 décembre 2008. Signature et attribution de marchés de maîtrise d'oeuvre.

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2008, Rappel au règlement.

DECEMBRE 2008
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2008, Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

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Suspension et reprise de la séance.

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2008, DLH 361 - DF 94 - Transfert à la SGIM des conventions immobilières conclues entre la Ville de Paris et la SEM "PariSeine". - Résiliation anticipée des conventions immobilières dont la SGIM est titulaire. Transformation en logements sociaux PLUS d'une partie des immeubles concernés (623 logements). Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Mme Claire de CLERMONTTONNERRE, M. Alain DESTREM et les élus des groupes U.M.P.P.A. relatif à la délibération DLH 361 - DF 94 portant sur le transfert de la S.E.M. "PariSeine" à la S.G.I.M. de son activité de réalisation et de gestion d'immeubles à usage principal d'habitation, et Centre et Indépendants. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2008
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Vœu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir du secteur des soins sociaux dans le 5e et du bâtiment du Palais de la Mutualité. Vœu déposé par M. Jean TIBERI, Mme Marie-Chantal BACH, M. Christian SAINT-ETIENNE et les élus des groupes U.M.P.P.A. et du Centre et Indépendants relatif à la sauvegarde des activités de la Mutualité dans le 5e arrondissement. Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste concernant l'avenir de la Maison de la Mutualité. Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et le groupe "Les Verts", Mme Marinette BACHE et le groupe du Mouvement républicain et citoyen. Vœu déposé par l'Exécutif.

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2008, Vœu déposé par Mme Laurence DOUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux lignes de transports publics parisiens.

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2008, DPE 83 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de maintien de la propreté sur l'avenue des Champs Elysées (8e).

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2008, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la délinquance des mineurs et son traitement à Paris.

DECEMBRE 2008
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2008, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Catherine VIEU-CHARIER et les élus du groupe communiste, relatif au devenir de la Fondation Maison des Sciences de l'Homme. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2008
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