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2008, DAC 511 - Signature d'un contrat de transaction avec la société Orange Business Services online mutimedia-CVF SA, permettant l'indemnisation du préjudice subi du fait du non paiement d'une facture de 8291,66 euros correspondant au coût d'exploitation de la cabine téléphonique de Sophie CALLE, installée sur le parcours artistique du tramway des maréchaux Sud.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DU 102 - Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2007.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DLH 370 - Lancement d'une procédure de marché public en vue de désigner un opérateur chargé de promouvoir et d'animer une Opération d'amélioration thermique du bâtiment (OPATB) concernant 330 immeubles collectifs d'habitation privés construits entre 1940 et 1981 dans le 13e arrondissement.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la couverture du périphérique.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DF - DRH 87 - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2009. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux postes d'agents de surveillance de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux effectifs de la propreté dans le 16e arrondissement.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DF 100 - Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2009.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Annexe n° 1 - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2009.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir du bassin des Carènes. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAC 666 - Signature d'un avenant à la convention d'occupation du domaine public passée avec la SAS Art Zones concernant l'établissement dénommé "La Librairie de la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris" situé 24, rue Pavée (4e).

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et les élu(e)s du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'aménagement en coulée verte de la Petite ceinture entre la gare Ouest-Ceinture et la gare de Montrouge. Vœu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'aménagement en coulée verte de la petite ceinture entre la gare Ouest-Ceinture et la gare de Montrouge.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élu-e-s du groupe communiste relatif à la situation de 88 travailleurs sans papiers grévistes salariés de l'agence "Man BTP" de Paris dans le 10e arrondissement.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à l'accessibilité dans le métro parisien.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DDATC 170 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'Interloque" (18e).

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, PP 109 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2009. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. SARRE relatif aux bonnes conditions d'exercice du service public de police administrative proposé aux Parisiennes et aux Parisiens. Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux ouvertures des antennes de police.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DEVE 97 - DF 29 - Budget primitif du fossoyage pour l'exercice 2009.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Clôture de la séance.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la détention du couple présenté comme chef de file du mouvement émergeant dit de "l'Ultragauche".

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, SG 107 - Signature d'une convention avec le cinéma Accatone (SARL Accatone) (5e) pour l'attribution d'une subvention afin de soutenir sa politique de programmation tout au long de l'année. - Montant : 20.000 euros.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la réorganisation du marché aux puces de Saint-Ouen. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'emprise foncière située 14-16, rue Emile-Level. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal