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2008, Discussion budgétaire commune Ville et Département. Exposé de M. le Maire de Paris.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la prévention routière et à la sécurité des circulations douces.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par Mme Hélène BIDARD et les élu-e-s du groupe communiste contre la généralisation de l'ouverture des commerces le dimanche. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DALIAT 36 - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d'entretien, d'articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique au profit de différents services relevant du Département de Paris et de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux logements attribués par la commission du 16e arrondissement.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux manuels scolaires.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 99 - Fixation du taux des quatre taxes directes locales pour 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DPE 95 - DF 90 - Budget annexe de l'Assainissement. Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Discussion budgétaire commune Ville et Département. Audition des orateurs. (Suite).
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 57 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009. - Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, du budget primitif de la Ville de Paris pour 2009. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière de logement - bilan 2001 à 2007 perspectives 2008, et 2009. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés ou issus de l'immigration 2008,-2009. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière de la politique de la ville en 2008, et les perspectives 2009. - Communication sur la politique de la collectivité parisienne en faveur des personnes en situation de handicap. - Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre et d'efficacité énergétique - Plan climat 2009. - Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Annexe 1 : Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts. Annexe 2 : Investissement localisé.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la nomination de Gilad SHALIT comme citoyen d'honneur.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 57 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DVD 217 - Approbation du principe et des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert européen pour l'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la réalisation d'enquêtes sur les conditions d'utilisation du stationnement à Paris et sur le respect de sa réglementation. - Signature du marché correspondant.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au programme de mise en conformité des tunnels routiers.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 263 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 1 logement PLA-I et un local d'activités situé 21, avenue de Clichy (17e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation d'un programme de construction située 21, avenue de Clichy.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. visant à faire de Roberto SAVIANO un citoyen d'honneur de la Ville de Paris.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par Mme Laurence DOUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux lignes de transports publics parisiens.(Suite).
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DU 216 - Approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Paris avec le projet d'extension Est du tramway des Maréchaux (T3) de la Porte d'Ivry à la Porte de la Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e). 2008, DVD 258 - Réalisation de la ligne de l'extension du tramway T3 de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e). - Avis sur le projet de travaux du système de transport relevant de la maîtrise d'ouvrage STIF concourant à l'opération. 2008, DVD 257 - Réalisation de la ligne de l'extension du tramway T3 de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e). - Déclaration de projet relative aux travaux relevant de la maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris concourant à l'opération. Vœu déposé par Mmes CALANDRA et BACHE relatif à l'extension su tramway T3. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'extension du tramway T3 jusqu'à la porte Maillot. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la coupure du tramway à la porte de Vincennes. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la création des pôles d'échanges modaux sur le parcours du tramway. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la création de voies pénétrantes aux entrées de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 57-1° - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
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