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2008 (164)
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Débat (164)
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2008, DPE 93 - DF 88 - Budget annexe de l'Eau. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par Mmes Karen TAÏEB, Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la présence des rats dans Paris.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DVD 165 - Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour des travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale à Paris.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DU 38 - Lancement d'un marché de prestations intellectuelles d'études urbaines et techniques pour le secteur GPRU "Porte de Vincennes" (12e et 20e).
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Alain DESTREM et les élus des groupes U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement paysager de la parcelle du 37, rue Falguière (15e) et à la création d'un jardin partagé et d'une aire de jeux pour enfants.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réservation d'un quota de logements sociaux par les Commissions d'attribution aux policiers exerçant dans la Capitale.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'Union syndicale des travailleurs Kanak et des Exploits (USTKE).
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif à la situation du "Batofar".
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, PP 108 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre des années 2008 et 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vote spécifié.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Discussion budgétaire commune Ville et Département. Audition des orateurs.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, SG 199 - DU 220 - Réaménagement du site des Halles. - Modalités de passation de trois marchés.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 231 - Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 1 local d'activités situé 111-113 rue Legendre (17e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation d'un programme de construction, situé 111-113, rue legendre. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'immeuble sis 111-113, rue Legendre.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au recrutement de vacataires pour le temps méridien et l'insertion professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans du 17e.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la cellule de veille mise en place par la Préfecture d'Ile de France.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Annexe n° 4 - Listes des membres présents en Commission et tableaux des voeux et amendements déposés. 1ère Commission
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 92 - Contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
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