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2008, DAC 614 - Subvention à l'association "Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien", dit "Comité Métallos" (11e). - Montant : 15.000 euros.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation d'un mur végétal sur le mur d'enceinte du cimetière de Passy.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par Mme Roxane DECORTE et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la réinstallation d'un marché alimentaire découvert hebdomadaire situé entre le 4 et le 40, boulevard Ney dans le 18e arrondissement.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 364 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS et un local d'activité, situé 62 rue Bayen (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'immeuble sis 62, rue Bayen.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, SGRI 59 - DEVE 170 - Subvention à l'AIMF (1er) pour la mise en oeuvre de la première année de l'opération "Un Parisien, Un Arbre". - Montant : 250.000 euros.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, PP 116 - Opérations d'enlèvement de la Ville de Paris des engins à moteur, remorques et caravanes en stationnement illicite à Paris désignés par la Préfecture de police et opérations de transfert de préfourrières en fourrières - marchés similaires en application de l'article 35-II-6° du Code des marchés publics. Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux dégradations répétées commises dans les parkings de Beaugrenelle.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 182 - Modification de la participation de la Ville de Paris au financement de divers programmes de logements sociaux.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe communiste relatif aux extensions des horaires d'ouverture du B.H.V.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DEVE 153 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la Société Auchan en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations situées 55 à 77, avenue de Fontainebleau, au Kremlin Bicêtre (Val-de-Marne).
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DALIAT 55 - DF 28 - Budget primitif du service technique des transports automobiles municipaux de l'exercice 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 57-3° - Autorisation de relèvement des tarifs municipaux.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, PP 108 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre des années 2008, et 2009. 2008, PP 109 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par Mme Myriam EL KHOMRI, M. Sylvain GAREL et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés et du groupe "Les Verts" adressé au Préfet de police relatif aux conditions de détention des personnes gardées à vue, adopté à la majorité du Conseil du 18e arrondissement.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Jean TIBERI, Mme Marie-Chantal BACH, M. Christian SAINT-ETIENNE et les élus des groupes U.M.P.P.A. et du Centre et Indépendants, relatif à l'utilisation immédiate de tous les gymnases du 5e arrondissement pour les S.D.F., en période hivernale. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DPA 210 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec la S.A.R.L. d'Architecture Denis BERNARD et Laurent HUDON 8, rue des Canettes (6e), relatif à l'opération de réhabilitation-restructuration de la mairie du 20e arrondissement. Vœu déposé par M. Denis BAUPIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et le groupe des éluEs Verts relatif à l'application du Plan Climat de Paris et à la rénovation pilote de la mairie du 20e. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DU 39 - Secteur "Chapelle International" (18e). Protocole d'accord entre la Ville de Paris, la SNCF et Réseau Ferré de France relatif à la cession de terrains et volumes immobiliers pour la réalisation d'équipements publics et à la livraison d'ouvrages publics.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 186 - Réalisation par "La Sablière" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 8 logements PLA-I, 18 logements PLUS, 9 logements PLS et 4 locaux d'activités situé 164, avenue de Clichy (17e). Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation d'un programme d'acquisition-conventionnement situé 164, avenue de Clichy.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif à la création d'un réseau de halles alimentaires du producteur au consommateur pour favoriser l'accès de tous à des fruits et légumes issus de l'agriculture biologique.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 59 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif pour 2009.
DECEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
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